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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
PARC PRIVE ANCIEN - Rénovation énergétique : Avenant au Contrat Local d'Engagement (CLE)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
HABITAT A LOYER MODERE - Fichier partagé de la demande - Association régionale d'études pour l'habitat Est (AREHA Est) : Subvention de fonctionnement 2013
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
HABITAT A LOYER MODERE - Réhabilitation thermique - SCIC HABITAT Bourgogne - Demande de subventions au titre de la programmation 2013
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
HABITAT A LOYER MODERE - Réhabilitation thermique - ORVITIS : Demande de subventions au titre de la programmation 2013
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
HABITAT A LOYER MODERE - Réhabilitation thermique - VILLEO : Demande de subventions au titre de la programmation 2013
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
HABITAT A LOYER MODERE - Nouveau règlement d'intervention en faveur des opérations de production
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
Tarifs des concessions pour 2014
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
Mutualisation des services "Politique de la ville, Emploi, Insertion, Economie Sociale et Solidaire" et "Renouvellement urbain" de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Conventions de mise à disposition réciproque de p
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
Mutualisation des services Information-Documentation de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition de moyens
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
Modalités de mise en oeuvre des astreintes à la Direction des Systèmes d'Information et des Télécommunications
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
Navette courrier quotidienne par cargo-cycle - Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
Philippines - Typhon Haiyan du 08 novembre 2013 - Attribution d'une aide exceptionnelle
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
Emploi insertion - dispositif emplois avenir - soutien aux associations - signature des conventions
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
Avenant 2014 au protocole du PLIE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
Débat d'orientation budgétaire pour 2014
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-11-22_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
Admission en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/11/2013
Décision modificative n°1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES