CCAS-2008-056
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/09/2008
Indemnité versée au Trésorier Municipal
FINANCES - DIVERS
CCAS-2008-057
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/09/2008
Personnes Agées - Centre d'Accueil de Jour « Les Marronniers » - Convention à signer entre la Ville, le CCAS, l'Office Public d'Aménagement et de Construction et la Mutualité Française
PATRIMOINE
CCAS-2008-058
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/09/2008
Tarification du Centre d'Accueil de Jour « Les Marronniers »
FINANCES - DIVERS
CCAS-2008-059
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/09/2008
Contrat de séjour et règlement de fonctionnement du Centre d'Accueil de Jour « Les Marronniers »
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2008-060
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/09/2008
Nouvelle convention d'habilitation à l'aide sociale du service de portage de repas à domicile
FINANCES - DIVERS
CCAS-2022_33A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 06/07/2022
Convention avec l'Etat pour le financement des charges d'accueil des déplacés d'Ukraine à la résidence Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_34
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 06/07/2022
Délibération pour la convention entre l'Etat et la résidence Abrioux pour le versement de l'Allocation Logement Temporaire
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_34A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 06/07/2022
Convention entre l'Etat et la résidence Abrioux pour le versement de l'Allocation de Logement Temporaire (ALT)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_35
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 06/07/2022
Délibération pour le versement de l'Aide à la Gestion Locative Sociale à la résidence Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_35A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 06/07/2022
Convention entre l'Etat et la résidence Abrioux pour le versement de l'Aide à la Gestion Locative Sociale (AGLS)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_36
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 06/07/2022
Délibération pour la convention de partenariat avec le COS Saint Philibert et le service accompagnement
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_36A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 06/07/2022
Convention avec le COS St-Philibert pour les activités physiques adaptées en faveur des personnes suivies par le service accompagnement
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_37
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 06/07/2022
Délibération pour la convention cadre avec l'IRTESS et Dijon Métropole pour le fonctionnement du partenariat au profit ders professionnels des secteurs social et médico-social
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_37A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 06/07/2022
Convention cadre avec l'IRTESS et Dijon métropole
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_37B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 06/07/2022
Convention cadre avec l'IRTESS et Dijon Métropole pour le fonctionnement du partenariat au profit des professionnels des secteurs social et médico-social
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2007-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2007
Admission de créances en non-valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2007
Exercice 2006 - Approbation du compte de gestion
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2007
Approbation du compte administratif
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-034
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2007
Exercice 2006 - Affectation des résultats
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-035
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2007
Exercice 2007 - Budget supplémentaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES