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VD2010-06-28_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Impasse Edme Regnier - Acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalable à son classement dans le domaine public communal
URBANISME
CCAS-2010-010
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/03/2010
Décision modificative n°1 - exercice 2010
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-011
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/03/2010
Société ALLO BRUN BLANC - annulation d'une dette
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-012
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/03/2010
Plateforme de répit au Centre d'Accueil de Jour Les Marronniers - convention avec la FEDOSAD
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-012A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/03/2010
Convention avec la FEDOSAD
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-013
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/03/2010
Groupe d'aide aux aidants au Centre d'Accueil de Jour Les Marronniers - partenariat avec la CRAM Bourgogne et Franche Comté
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-014
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/03/2010
Escale d'Alembert et Centre d'Accueil de jour Les Marronniers - chartes du bénévolat
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-014A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/03/2010
Charte du bénévolat - Escale d'Alembert
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-014B
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/03/2010
Charte du bénévolat - Centre d'accueil de jour Les Marronniers
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-015
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/03/2010
Crésus Bourgogne - renouvellement de la convention de partenariat
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-015A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/03/2010
Convention avec Crésus Bourgogne
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-016
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/03/2010
Annulation d'une créance
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-017
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/03/2010
Prise en charge des repas suite à la démolition de l'immeuble Paul Bur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-018
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/03/2010
Aides facultatives - Secteur Social Général - compte rendu décembre 2009 et janvier 2010
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2010-019
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/03/2010
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - compte rendu janvier 2010
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2010-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/03/2010
EHPAD Bégonias, Marguerites et Port du Canal - chartes du bénévolat
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-020A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/03/2010
Charte du bénévolat - EHPAD Bégonias
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-020B
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/03/2010
Charte du bénévolat - EHPAD Marguerites
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-020C
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/03/2010
Charte du bénévolat - EHPAD Port du Canal
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-055
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/11/2010
Acquisition et maintenance des installations de lutte contre l'incendie - création d'un groupement de commandes
FONCTIONNEMENT DES SERVICES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (99) Grand Dijon (420) Ville de Dijon (341)

Année

Effacer () 2010 (860)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (420) Conseil d'administration (99) Conseil municipal (341)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (7) (Conventions et contrats - archives) (3) [A classer] (19) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (87) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (103) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (59) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (117) 8. CULTURE ET SPORTS (13) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (22) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (6) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (6) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (7) COMMERCE (4) CONSEIL D’ADMINISTRATION (5) CONVENTIONS - CONTRATS (26) CULTURE (60) EDUCATION (13) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (37) FINANCES (29) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (27) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (11) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (11) MARCHÉS PUBLICS (4) PATRIMOINE (35) PERSONNEL (24) QUESTIONS DIVERSES (3) RELATIONS INTERNATIONALES (6) SOLIDARITÉ (14) SPORTS (27) TARIFS - REDEVANCES (8) URBANISME (42) VOIRIE - CIRCULATION (21)

Rubrique

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