DELIB_DM2018_09_27_009_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Révision du plan d'exposition au bruit (PEB) de l'aérodrome Dijon-Longvic – Avis de Dijon Métropole sur le projet défini par arrêté préfectoral du 6 août 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_09_27_009A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
ANNEXES - Révision du plan d'exposition au bruit (PEB) de l'aérodrome Dijon-Longvic – Avis de Dijon Métropole sur le projet défini par arrêté préfectoral du 6 août 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_11_28_008_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
Approbation de l'AVAP
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_11_28_008A_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
ANNEXES - Approbation de l'AVAP
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_11_28_009_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
Projet de renouvellement urbain de Dijon Métropole - Fontaine d'Ouche - Réaménagement de l'avenue du Lac - Fonds de concours de la Ville de Dijon - convention de fonds de concours
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_06_28_017_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Habitat - Résorption des situations d'habitat indigne - Adoption du dispositif partenarial 2018 et de la convention financière afférente
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_06_28_017A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Habitat - Résorption des situations d'habitat indigne - Adoption du dispositif partenarial 2018 et de la convention financière afférente
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_03_24_022_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
ANNEXES - CPOM Mediation et Prevention DM 2022 2024
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_03_23_017
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
Rénovation de l'habitat privé - Guichet unique Rénovéco - Approbation de la Convention d'objectifs et de moyens à établir avec Bourgogne Energie Renouvelable (BER)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_03_23_017_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
ANNEXES - Projet COM
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_03_23_018
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
Délégation de gestion des aides à la pierre de l’État pour le logement (parc locatif public et la rénovation du parc privé - Approbation de la fin de gestion 2022 et des modalités pour l'exercice 2023
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_03_23_019
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
Contrat de ville : programmation 2023 de Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_03_23_019_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
ANNEXES - Tableau programmation contrat de ville dijon métropole 2023
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_06_28_014_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_06_28_014A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_06_28_015_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_06_28_015A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_06_28_016_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Daix - Définition des modalités de mise à disposition du dossier au public
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_06_28_016A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Daix - Définition des modalités de mise à disposition du dossier au public
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_03_24_018_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
ANNEXES - Annexe 1 synthèse PDA
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME