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DELIB_DM2020_11_19_001_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Installation de nouveaux conseillers métropolitains
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_002_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Aide exceptionnelle à la métropole Nice-Côte d'Azur pour soutenir les victimes de la tempête Alex
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_003_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Adoption du Règlement Intérieur de Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_003A_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
ANNEXES - Adoption du Règlement Intérieur de Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_004_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Création de commissions spécifiques – désignation des membres
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_12_17_010A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Lancement de la procédure de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques de Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_011_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés : approbation du nouveau règlement d'intervention de Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_011A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés : approbation du nouveau règlement d'intervention de Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_012_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Action Logement : avenant 2020-2022 à la convention-cadre avec Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_012A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Action Logement : avenant 2020-2022 à la convention-cadre avec Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_013_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Conventions d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2021 – Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_013A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Conventions d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2021 – Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_014_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Contrat de ville : rapport d'activités 2019 de la Politique de la Ville
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_09_17_011A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Réalisation d'une centrale photovoltaïque – Site du centre d'enfouissement technique – Cession par bail emphytéotique
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_09_17_012_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés : approbation du nouveau règlement d'intervention de Dijon métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_09_17_012A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés : approbation du nouveau règlement d'intervention de Dijon métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_09_17_013_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Convention pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens entre Dijon métropole et l'association Bourgogne Énergies Renouvelables (BER) relative à l'accompagnement de projets de rénovation en copropriété
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_09_17_013A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Convention pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens entre Dijon métropole et l'association Bourgogne Énergies Renouvelables (BER) relative à l'accompagnement de projets de rénovation en copropriété
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_09_17_014_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Charte de prévention des expulsions locatives de la Côte d'Or 2020-2024 – Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_09_17_014A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Charte de prévention des expulsions locatives de la Côte d'Or 2020-2024 – Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (80) Dijon Métropole (197) Ville de Dijon (235)

Année

Effacer () 2020 (512)

Assemblée

Effacer () Conseil d'administration (80) Conseil métropolitain (197) Conseil municipal (235)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (39) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (32) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (44) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (9) 8. CULTURE ET SPORTS (10) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (16) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (19) CONSEIL D’ADMINISTRATION (12) CONSEIL MUNICIPAL (22) CONVENTIONS - CONTRATS (39) CULTURE (19) EDUCATION (9) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (15) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (23) FINANCES (49) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (8) FINANCES - DIVERS (4) FINANCES - SUBVENTIONS (4) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (2) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (4) MARCHÉS PUBLICS (3) PATRIMOINE (8) PERSONNEL (15) PETITE ENFANCE (2) POLITIQUE DE LA VILLE (5) RELATIONS INTERNATIONALES (3) SOLIDARITÉ (2) SPORTS (11) URBANISME (37) VOEUX (2)

Rubrique

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