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GD2016-06-30_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Habitat à loyer modéré : Fichier partagé de la demande - Association Régionale d'Etudes pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Concours financier 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_022A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Habitat à loyer modéré : Fichier partagé de la demande - Association Régionale d'Etudes pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Concours financier 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Dijon Habitat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Installations sportives de la Communauté Urbaine du Grand Dijon - Règlement intérieur
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-06-30_055A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Installations sportives de la Communauté Urbaine du Grand Dijon - Règlement intérieur
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-06-30_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Piscine Olympique du Grand Dijon et salle d'escalade "Cime Altitude 245" - Tarification applicable au 1er septembre 2016
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-06-30_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Piscine Olympique du Grand Dijon et salle d'escalade "Cime Altitude 245" - Rapports d'activité du délégataire au titre de l'année 2015
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-06-30_057A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Piscine Olympique du Grand Dijon et salle d'escalade "Cime Altitude 245" - Rapports d'activité du délégataire au titre de l'année 2015
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-06-30_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention de fonctionnement 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_013A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention de fonctionnement 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_014A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Affaires foncières - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_015A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Affaires foncières - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
RENOVATION URBAINE - Protocole de préfiguration de la convention de rénovation urbaine d'agglomération - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
RENOVATION URBAINE - Protocole de préfiguration de la convention de rénovation urbaine d'agglomération - Participation aux dépenses d'ingénierie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_050A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2015 du contrat de partenariat "Tramway Energie Dijon"
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-06-30_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2015
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-06-30_051A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2015
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-06-30_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF