CCAS2016-015
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2016
Résidence Abrioux - herbergement d'un demandeur d'asile réfugié syrien
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-015A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2016
Avenant n° 1 à la convention avec l'Etat et COALLIA pour l'hébergement de réfugiés syriens
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-016
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2016
Section Hôtelière Temporaire - résidence Abrioux
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2016-016A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2016
Convention section hôtelière temporaire
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2016-017
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2016
Convention de partenariat sur le projet de recherche intitulé "Optifel"
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Marronniers - tarification des repas pour les stagiaires et les services civiques
TARIFS - REDEVANCES
CCAS2016-038
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
FAPA - mise à disposition de locaux à l'Escale d'Alembert
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Délégation du conseil d'administration du CCAS à des suppléants de l'ordonnateur
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS2016-040
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Aides facultatives - secteur général - janvier à avril 2016
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS2016-041
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Aides facultatives - secteur gérontologique - janvier à avril 2016
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS2016-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Approbation du compte de gestion 2015 du Trésorier municipal
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Affectation des résultats2015
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Admission de créances en non-valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Décision modificative n° 1 - exercice 2016
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-027
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Subventions 2015 et 2016 à l'OPAD
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2016-027A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Avenant n°1 à la convention OPAD
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-028
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Demande de subvention AGLS pour la résidence Abrioux
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2016-029
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Dispositif d'acceuil/hébergement des demandeurs d'asile - demande de subvention
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2016-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Transfert de gestion de la résidence Viardot à ADOMA
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2016-030A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Convention avec ADOMA pour le transfert de gestion de la résidence Viardot
FONCTIONNEMENT DES SERVICES