GD2017-11-30_007A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
ANNEXES - Représentation de Dijon Métropole dans des organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-11-30_008
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Temps de travail des agents des services de Dijon métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-11-30_009
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Ferme de la Motte Giron - Acquisition des bâtiments - Bail emphytéotique au profit de la Chambre départementale d'Agriculture
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-11-30_009A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
ANNEXES - Ferme de la Motte Giron - Acquisition des bâtiments - Bail emphytéotique au profit de la Chambre départementale d'Agriculture
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-11-30_010
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Ouverture dominicales 2018
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-11-30_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Dijon - Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy – Approbation du compte de résultat de liquidation définitive de l'opération confiée à la SEMAAD par voie de convention publique d'aménagement - Suppression de la Zone d'Aménagement Concerté
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-09-28_003
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Election des Vice-Présidents
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_004
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Gouvernance de Dijon Métropole - Evolutions
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_005
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Rapport d'information sur les transferts de compétence du Département à la Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_006
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Hommage André Gervais - Ateliers des tramways et bus Divia
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés de l'ouragan Irma survenu le 6 septembre 2017 - Attribution de subvention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_008
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Décision Modificative n° 1 et actualisation de l'autorisation de programme relative à la réalisation de la nouvelle tribune Est du Stade Gaston Gérard
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_009
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - Approbation de fonds de concours - Convention à signer avec la commune d'Ahuy.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_009A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - Approbation de fonds de concours - Convention à signer avec la commune d'Ahuy.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_017A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Dijon – ZAC Mazen-Sully- Suppression
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_018
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention de fonctionnement 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_018A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention de fonctionnement 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_019
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT : Approbation de la modification du 2ème PLH
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_019A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT : Approbation de la modification du 2ème PLH
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_020
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Habitat privé - Convention 2017 entre Dijon Métropole et les Fédérations Françaises du Bâtiment Bourgogne Franche-Comté et Côte d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME