GD2012-06-21_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Prise de participation de la commune de Corcelles-les-Monts au capital de la SPLAAD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Demande d'adhésion au Grand Dijon de la commune de Flavignerot au 1er janvier 2013
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Budget primitif 2007 - Budget annexe de la zone d'activités de Bretenière - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Budget primitif 2007 - Budget annexe du groupe turbo-alternateur - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Attribution de compensation de la taxe professionnelle pour 2007
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Dotation de solidarité communautaire pour 2007
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Décision modificative n°3
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Renouvellement de la ligne de trésorerie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Garantie d'emprunt à la SEMAAD pour l'opération "DRASS-DDASS-ARH"
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GD2006-12-21_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Garantie d'emprunt à la SEMAAD pour l'opération "Pôle santé assurance maladie Grésilles"
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-03-21_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Taux d'imposition pour 2013 : Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
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GD2013-03-21_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Augmentation du capital de la SPLAAD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-03-21_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Statuts - Modification de la composition du Syndicat mixte du SCOT du Dijonnais et du Comité syndical du Syndicat
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-03-21_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Réalisation d'une nouvelle orthophotographie couleur pour le système d'information géographique - Constitution d'un groupement de commandes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire : Approbation - Sélections professionnelles : Convention à conclure entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Côte d'Or
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Compte Administratif 2011 - Budget principal et budgets annexes
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Compte de gestion 2011
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GD2012-03-22_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Taux d'imposition pour 2012 : Cotisation Foncière des Entreprises, taxe d'habitation, taxes foncières, taxe d'enlèvement des ordures ménagères
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GD2012-03-22_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Composition de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
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