Objet : Logement à loyer modéré- 22 ter, rue Docteur Henri Pingat-Cession d'un immeuble à la société Logivie

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles-Dijon Habitat - Construction de onze logements PLUS CD dans le cadre de l'opération Hyacinthe Vincent-Participation de la Ville

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Cession d'emprises foncières à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Collèges Gaston Bachelard,Jean-François Champollion et Clos de Pouilly-Cession au Département de la Côte d'Or

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Labellisation Cit'ergie - Demandes de subventions

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Installations classées pour la protection de l'environnement - Société Dijon Energies - Demande d'autorisation de construire et d'exploiter une chaufferie biomasse boulevard Docteur Petitjean - Avis du Conseil Municipal

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Délégation du service public des crèches multi-accueils Roosevelt et Junot: contrat d'affermage à conclure entre la Ville et l'association Léo Lagrange - Contrat d'affermage conclu entre la Ville et la société Crèche Attitude : prorogation , avenant n°1

Thème : EDUCATION

Objet : Maison de la petite enfance Roosevelt - Centre de consultations du service de la Protection Maternelle et Infantile - Mise à disposition de locaux au bénéfice du Département de la Côte d'Or - Pérennisation - Convention

Thème : EDUCATION

Objet : Stationnement payant - Mise en cohérence des tarifs des parkings en ouvrage de centre-ville

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Dispositifs publicitaires lumineux, non lumineux, numériques muraux et scellés au sol - Droits d'occupation du domaine public

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Logements de fonction dans les groupes scolaires - Mise à la disposition des enseignants - Convention-type - Indemnités d'occupation

Thème : PATRIMOINE

Objet : Association Dijon Football Côte d'Or - Aménagement d'un centre de formation - Mise à disposition d'une emprise du stade des Poussots-Périmètre, mode de calcul des dépenses de consommation de fluides: modifications - Nouvelle convention

Thème : SPORTS

Objet : Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Football Côte d'Or - Mise à disposition d'une emprise du stade des Poussots-Indemnité de location - Modifications des modalités de calcul - Nouvelle convention

Thème : SPORTS

Objet : Associations sportives - Missions d'intérêt général-Saison 2012-2013 - Subventions de fonctionnement - Association JDA Dijon Bourgogne:convention du 25 juillet 2012 , avenant n°1-Associations Cercle Dijon Bourgogne, Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijonnais Côte d'Or - Conventions de financement

Thème : SPORTS

Objet : Musée des Beaux-Arts - Mécénat - Conventions-types

Thème : CULTURE

Objet : Musée des Beaux-Arts  - Acquisition de quatre oeuvres   - Demandes de subventions

Thème : CULTURE

Objet : Musée de la Vie Bourguignonne - Acquisition de trois oeuvres -  Demandes de subventions

Thème : CULTURE

Objet : Festival #3  - Spectacle « carnet de bal »   - Cession du droit d'exploitation - Contrat à passer entre la Ville et le théâtre de l'équinoxe

Thème : CULTURE

Objet : « Dijon vu par - » - Edition 2008 - Tarif des cartes postales et du catalogue

Thème : CULTURE

Objet : Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Tarification - Année scolaire 2008-2009

Thème : CULTURE