Objet : Habitat et Logement - Habitat locatif public : OPH 21 : Demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 32 logements (PLUS), 121 et 123 avenue du Drapeau à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat et Logement - Habitat locatif public : OPAC de Dijon : Demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 2 logements (PLUS), 12 rue Chevreul à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat et Logement - Habitat locatif public : OPAC de Dijon : Demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 6 logements (4 PLUS, 2 PLAi), 78 et 78 bis rue Devosge à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat et Logement - Habitat locatif public : OPAC de Dijon : Demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 84 logements (71 PLUS, 13 PLAi), Cours Fleury à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat et Logement - Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : NEOLIA 1 logement PLS, 43 boulevard Carnot à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat et Logement - Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : NEOLIA 4 logements PLS, 65 avenue Victor Hugo à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat et Logement - Commune de Bressey-sur-Tille - Nouveau quartier d'habitat : demande de subvention pour l'élaboration du dossier de création de la ZAC

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Noiron-sous-Gevrey

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Intermodalité - Convention relative à l'exploitation et à la gestion du Pôle d'Echanges Multimodal - Avenant n° 1

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Commune de Chevigny-Saint-Sauveur - Travaux voie bus - Création d'un groupement de commandes

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin dijonnais : versement d'une subvention de fonctionnement 2008 et approbation du protocole d'accord 2008-2012 du PLIE

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Evolution des modalités d'intervention communautaire relatives aux aides financières versées au titre du PLH aux opérateurs pour participation aux déficits des programmes d'habitat à loyer modéré hors ANRU

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat et Logement - Habitat locatif public : demande de subventions Foyer DIjonnais : acquisition-amélioration de 2 logements (PLUS), 1 rue des Marmuzots à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat et Logement - Habitat locatif public : demande de subventions Foyer Dijonnais : construction de 2 logements individuels (PLUS), 58 route d'Ahuy à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat et Logement - Habitat locatif public : ICF Sud-Est Méditerranée : Demande de subventions pour l'acquisition en VEFA de 8 logements (6 PLUS, 2 PLS), "Les Allées Mélodies" à Chevigny-Saint-Sauveur

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat et Logement - Habitat locatif public : ICF Sud-Est Méditerranée : demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 8 logements (6 PLUS, 2 PLAi), 65 avenue Jean-Jaurès à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Lancement du projet TCSP (Transport en Commun en Site Propre) - Lancement de la concertation préalable (L300-2) portant sur la réalisation d'un TCSP : objectifs et modalités de la concertation.

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Versement transport - Modification du taux

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Intermodalité - Création d'une tarification régionale combinée TER Franche-Comté-Divia

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Création de 2 postes d'adjoints techniques principaux de 1ère classe

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES