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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Accueil des Gens du voyage : Approbation de la convention entre l'Etat et la Communauté d'agglomération relative à l'Aide à la Gestion des Aires d'Accueil (AGAA) versée pour les aires de la Cité des Peupliers (Dijon) et des Quatre Poiriers (Chevigny-S
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Affaires foncières - Dijon - 14, rue Hugues Picardet - Acquisition d'une propriété
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Affaires foncières - Dijon - 66, avenue Jean Jaurès - Acquisition d'une propriété
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
World Food Forum - Subvention attribuée au titre de la manifestation de novembre 2005 - Changement d'attributaire
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Animation des Espaces Publics Numériques de l'agglomération dijonnaise - Convention de partenariat avec la MJC de Chenôve
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Adhésion de Fénay - Mise en oeuvre de la compétence déchets - Contrats passés par le SIVOM de Saulon-la-Chapelle - Avenants et conventions à passer
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Adhésion de Fénay - Mise en oeuvre de la compétence déchets - Rachat de bacs à couvercle jaune - Acte administratif à passer
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Adhésion de Fénay - Mise en oeuvre de la compétence déchets - Création d'une zone de perception de la TEOM
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Adhésion de Fénay - Approbation des modalités de mise à disposition des moyens, des droits et des obligations affectés au service public d'adduction et de distribution d'eau potable sur le territoire de la commune de Fénay par la commune de Fénay à la C
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Collecte et Tri des Déchets - Valorisation des matériaux - Contrats de reprise à passer avec les repreneurs
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Cartographie sonore de l'agglomération dijonnaise. Lancement d'une consultation.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Stade d'athlétisme du Grand Dijon - avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre concernant la construction de la tribune
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Stade d'athlétisme du Grand Dijon - Tarification applicable à partir du 1er janvier 2007
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/02/2007
Rond-point Valmy RD 974 - Convention à passer avec le Conseil Général
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/02/2007
Dijon Développement - Subvention de fonctionnement pour l'année 2007
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/02/2007
Pôle Vitagora - Subvention de fonctionnement pour l'année 2007
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/02/2007
Congrès Santé et Nutrition - Subvention pour l'organisation du congrès 2007
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/02/2007
Consultation sur le nouveau périmètre "Natura 2000" de la cavité à chauves-souris de Plombières-les-Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/02/2007
Déchets d'équipements électriques et électroniques - Accueil en déchetterie - Convention à passer avec l'OCADEEE
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/02/2007
Demande de subvention auprès de la DIREN pour la cartographie sonore de l'agglomération dijonnaise
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