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GD2015-10-08_009A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/10/2015
ANNEXES - Composition de la CLAVAP du Grand Dijon et représentation dans des organismes extérieurs - Mise à jour
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-02-07_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/02/2008
Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programmation 2008
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-02-07_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/02/2008
Avenant 2008 à la Convention cadre triennale 2007-2009 entre la SDAT, le Grand Dijon, le Conseil Général, la Ville de Dijon, la Ville de Chenôve et l'Etat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-10-08_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/10/2015
Adhésion de la Communauté urbaine du Grand Dijon à l'Association Grand Dijon Médiation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-10-08_003A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/10/2015
ANNEXES - Adhésion de la Communauté urbaine du Grand Dijon à l'Association Grand Dijon Médiation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-10-08_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/10/2015
Subvention 2015 au Centre Départemental d'Accès aux Droits (CDAD)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-10-08_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/10/2015
Subvention 2015 à l'UDMJC 21 pour le Grand Déj' des associations
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-10-08_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/10/2015
Subvention 2015 à la SDAT
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-10-08_006A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/10/2015
ANNEXES - Subvention 2015 à la SDAT
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-02-07_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/02/2008
Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : Demande du Foyer Dijonnais au titre du projet d'extension de la MAPAD Marcel Jacquelinet à Longvic (4 PLS)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-02-07_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/02/2008
Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : Demande d'OPH 21 au titre de l'opération d'acquisition-amélioration rue Jean-Baptiste Baudin à Dijon (10 PLS)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-02-07_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/02/2008
Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : demande d'OPH 21 au titre de l'opération d'acquisition-amélioration rue de Larrey à Dijon (9 PLS)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-02-07_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/02/2008
SACICAP Bourgogne Nord : entrée de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au capital et au Conseil d'Administration
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-02-07_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/02/2008
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Clénay
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-02-07_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/02/2008
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Saint-Victor-sur-Ouche
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-02-07_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/02/2008
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Bellefond
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-02-07_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/02/2008
LGV Rhin-Rhône - Branche Sud - Avis sollicité par RFF
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-02-07_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/02/2008
Délégation des aides à la pierre - Approbation du bilan 2007 et de l'avenant 2008 pour le parc locatif public et l'habitat privé ancien
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-02-10_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2005
Candidature de la Communauté de l'agglomération dijonnaise à la gestion des crédits d'état pour le logement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_03
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Habitat à loyer modéré : approbation du nouveau règlement d'intervention relatif au financement des opérations de production
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME