Objet : Convention de transfert d'ouvrage : lotissement "Les Longènes" à Saint-Apollinaire

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Annexe 4 - Schéma d'aménagement du carrefour

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Parking DiviaPark Condorcet - Convention relative à la concession d'un droit de stationnement pour deux véhicules

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Convention CATALPA Condorcet 1

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Convention avec la Région Bourgogne Franche-Comté – Avenant à la convention relative à la tarification multimodale TER DIVIA sur le périmètre de Dijon métropole – Liaison Ouges -Dijon

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Objet : ANNEXES - ANNEXE - Avenant Convention OUGES

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Convention de mise à disposition d'espaces publics entre Dijon métropole et la commune de Fontaine-lès-Dijon : rue des Petits Fruits Rouges et rue des Paules à Fontaine-lès-Dijon

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Plan topographique avec projet aménagement rue des Petits Fruits Rouges

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Convention

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Objet : ANNEXES - St Apo Longenes plan

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Objet : Chenôve - 89 Avenue Roland Carraz - Acquisition d’emprise foncière

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Objet : ANNEXES - Chenove av Carraz Projet

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Chenove av Carraz plan

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Objet : Dijon - Fontaine d’Ouche - Boulevard Gaston Bachelard - Allée du Doubs - Rue de la Combe à la Serpent - Acquisitions foncières sur Grand Dijon Habitat

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - F O Gascogne plan

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - F O Franche Comte plan

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Objet : ANNEXES - RM 905B_Weber_BM

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Objet : Quetigny - Zone d’Aménagement Concerté « Coeur de Ville » - Lot C - Déclassement du domaine public - Cession d’emprises foncières à la SPLAAD

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Objet : ANNEXES - Pre Bourgeot-QUETIGNY

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Objet : Plombières-lès-Dijon - Délaissés de la Lino - Acquisition d'emprises foncières sur l'Etat

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