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GD2012-09-27_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de la Chaufferie de Chenôve (SOCIETE SOCCRAM)
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents du centre hospitalier LA CHARTREUSE
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de la société ACRODUR
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de l'INRA
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Avenant n°1 au contrat de vente d'eau en gros pour la fourniture d'eau potable au S.I.E.A. de Ruffey-lès-Echirey
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Convention de gestion du site de la zone de captage d'alimentation en eau potable de Poncey-lès-Athée - Champ captant de Flammerans
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Approbation du plan de zonage assainissement de Bressey-sur-Tille
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-11-19_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2012
Contrat de Bassin Ouche - Approbation et autorisation de signature
EAU ET ASSAINISSEMENT