Objet : Affaires foncières - Dijon - 2, impasse de Quetigny - Acquisition d'une propriété

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Affaires foncières - ZI Dijon-Longvic - Acquisition d'une parcelle de terrain

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Objet : Affaires foncières - Chenôve - Secteur Europa - Acquisition d'une parcelle de terrain sur les Consorts PITOLET

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Objet : Affaires foncières - Chenôve - Secteur Europa - Acquisition d'une parcelle de terrain sur les Consorts FEBVRE-PACOT

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Affaires foncières - Convention SAFER / Communauté de l'agglomération dijonnaise - Sortie de réserve foncière

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Objet : Habitat locatif public - subventions PLH - ICF Sud-Est Méditerranée : construction de 15 logements (13 PLUS, 2 PLAi), 78 rue des Marmuzots à Dijon

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Objet : Habitat locatif public - subvention PLH - OPH 21 : acquisition en VEFA de 6 logements (PLS), rue du Faubourg Saint-Martin à Fontaine-les-Dijon

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Objet : Habitat locatif public - Subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne-Champagne : construction de 23 logements (20 PLUS, 3 PLAi), "Les Champs Rémy" rue Darney et Pontiroli à Fontaine-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat locatif public - Subventions PLH - Foyer Dijonnais : construction de 16 logements (PLUS), "Les Champs Rémy" à Fontaine-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat locatif public - Subvention PLH - Foyer Dijonnais - Extension de la MAPAD Marcel Jacquelinet, 65 route de Dijon à Longvic (8 chambres)

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Objet : Habitat - Garantie financière programme PSLA "La Bourguignonne Habitat"

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Objet : Habitat - MOUS Relogement : approbation de l'avenant n° 1 à la convention CAF/Communauté d'agglomération dijonnaise

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Demande de subvention 2007 pour l'Agence Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Demande de subvention 2007 pour le Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Prolongement impasse Champeau - Protocole d'accord à passer entre les villes de Dijon et de Quetigny et la Communauté d'agglomération dijonnaise

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Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Perrigny-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Sennecey-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Pluvet

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Remilly-sur-Tille

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Objet : MOUS Relogement - Marché complémentaire

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