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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Collèges Gaston Bachelard,Jean-François Champollion et Clos de Pouilly-Cession au Département de la Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Labellisation Cit'ergie - Demandes de subventions
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Installations classées pour la protection de l'environnement - Société Dijon Energies - Demande d'autorisation de construire et d'exploiter une chaufferie biomasse boulevard Docteur Petitjean - Avis du Conseil Municipal
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Délégation du service public des crèches multi-accueils Roosevelt et Junot: contrat d'affermage à conclure entre la Ville et l'association Léo Lagrange - Contrat d'affermage conclu entre la Ville et la société Crèche Attitude : prorogation , avenant n°1
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Maison de la petite enfance Roosevelt - Centre de consultations du service de la Protection Maternelle et Infantile - Mise à disposition de locaux au bénéfice du Département de la Côte d'Or - Pérennisation - Convention
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Stationnement payant - Mise en cohérence des tarifs des parkings en ouvrage de centre-ville
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Dispositifs publicitaires lumineux, non lumineux, numériques muraux et scellés au sol - Droits d'occupation du domaine public
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Logements de fonction dans les groupes scolaires - Mise à la disposition des enseignants - Convention-type - Indemnités d'occupation
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Association Dijon Football Côte d'Or - Aménagement d'un centre de formation - Mise à disposition d'une emprise du stade des Poussots-Périmètre, mode de calcul des dépenses de consommation de fluides: modifications - Nouvelle convention
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Football Côte d'Or - Mise à disposition d'une emprise du stade des Poussots-Indemnité de location - Modifications des modalités de calcul - Nouvelle convention
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Associations sportives - Missions d'intérêt général-Saison 2012-2013 - Subventions de fonctionnement - Association JDA Dijon Bourgogne:convention du 25 juillet 2012 , avenant n°1-Associations Cercle Dijon Bourgogne, Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijonnais Côte d'Or - Conventions de financement
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Budget Primitif pour l'exercice 2013 - Rapport général
CONSEIL MUNICIPAL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Logement à loyer modéré - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Société Villéo - Résidentialisation Berry 2 - Participation de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Avenue Raymond Poincaré - Impasse de Quetigny - Rues Joseph Garnier et Saint John Perse - Déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Engagement des formalités administratives préalables
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
14, avenue Jean Jaurès - Acquisition d'un appartement
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
14, avenue du Mont Blanc - Acquisition d'une propriété bâtie - Demande d'intervention de l'Etablissement Public Foncier Local des Collectivités de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Rue Robert Folz - Place Granville (partie) - Rue Franklin Delano Roosevelt (partie) - Acquisition du sol de rue - Engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Chemin du fort de la Motte Giron - Clos Chauveau - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession d'une propriété bâtie à l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Rue Charles Dumont / Boulevard Kennedy - Entretien d'un double alignement de platanes propriété de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon par les services municipaux - Convention
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Boisement situé avenue de Stalingrad - Dénomination « Bois du ru de Pouilly »
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
