Objet : Association Dijon Football Côte d'Or - Aménagement d'un centre de formation - Mise à disposition d'une emprise du stade des Poussots-Périmètre, mode de calcul des dépenses de consommation de fluides: modifications - Nouvelle convention

Thème : SPORTS

Objet : Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Football Côte d'Or - Mise à disposition d'une emprise du stade des Poussots-Indemnité de location - Modifications des modalités de calcul - Nouvelle convention

Thème : SPORTS

Objet : Associations sportives - Missions d'intérêt général-Saison 2012-2013 - Subventions de fonctionnement - Association JDA Dijon Bourgogne:convention du 25 juillet 2012 , avenant n°1-Associations Cercle Dijon Bourgogne, Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijonnais Côte d'Or - Conventions de financement

Thème : SPORTS

Objet : Budget Primitif pour l'exercice 2013 - Rapport général

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Logement à loyer modéré - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Société Villéo - Résidentialisation Berry 2 - Participation de la Ville

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Avenue Raymond Poincaré - Impasse de Quetigny - Rues Joseph Garnier et Saint John Perse - Déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Engagement des formalités administratives préalables

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : 14, avenue Jean Jaurès - Acquisition d'un appartement

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : 14, avenue du Mont Blanc - Acquisition d'une propriété bâtie - Demande d'intervention de l'Etablissement Public Foncier Local des Collectivités de Côte d'Or

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rue Robert Folz - Place Granville (partie) - Rue Franklin Delano Roosevelt (partie) - Acquisition du sol de rue - Engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Chemin du fort de la Motte Giron - Clos Chauveau - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession d'une propriété bâtie à l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rue Charles Dumont / Boulevard Kennedy - Entretien d'un double alignement de platanes propriété de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon par les services municipaux - Convention

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Boisement situé avenue de Stalingrad - Dénomination « Bois du ru de Pouilly »

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Réalisation de l'espace naturel partagé du ru de Pouilly - Convention à passer entre la Ville et l'association Arborescence

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Square et place des Ducs - Réaménagement - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Bourses municipales - Année universitaire 2011 - 2012 - Attribution

Thème : EDUCATION

Objet : Ligue de l'Enseignement - Fédération des Oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Convention d'objectifs et de moyens - Années 2012 - 2014

Thème : EDUCATION

Objet : Ecoles maternelles Victor Hugo et des Marmuzots - Modification de périmètres scolaires

Thème : EDUCATION

Objet : Petite enfance - Délégation du service public des crèches Roosevelt et Junot - Décision de principe - Lancement de l'appel public à la concurrence

Thème : EDUCATION

Objet : Voirie communale - Programme 2012 de rénovation des chaussées - Demande de subvention

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Bâtiments municipaux - Divers travaux d'aménagement - Demandes de permis de construire

Thème : PATRIMOINE