Objet : Indemnité de conseil à verser au Trésorier de la Communauté - Maintien suite au renouvellement de l'assemblée délibérante

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Composition de la commission intercommunale des impôts directs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Attributions de compensation 2014 des communes de Corcelles-les-Monts, Flavignerot et Dijon - Ajustements suite à l'adoption définitive du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 16 janvier 2014

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Usine d'incinération des ordures ménagères - Centre de tri des déchets - Constitution de garanties financières - Consignation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Convention de création et de gestion d'un outil informatique dédié à la gestion de la dette

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Objet : Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants de la commune de Plombières-lès-Dijon

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Objet : Complexe funéraire - Cimetière intercommunal - Tarifs des concessions pour 2015

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Objet : Transformation du Grand Dijon en Communauté Urbaine - Organisation provisoire de la création et de la gestion de certains équipements et services

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Objet : Modification des statuts du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Admission en non valeur

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Objet : Prise de participation de la Région Bourgogne au capital de la Société publique locale « aménagement de l'agglomération dijonnaise » (SPLAAD)

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision modificative n° 2

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Objet : Exonération de Cotisation Foncière des Entreprises - Caisse de Crédit Municipal de Dijon

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Objet : Régie de recettes de la Carte Culture Etudiant - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Communautaire

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mutualisation des services "Documentation" de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel

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Objet : Collecte des déchets ultimes - Subvention à une Association caritative

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Objet : Désignation des représentants au sein de l'EPLAAD / SPLAAD

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Objet : Recrutement d'un ingénieur contractuel Eau, Environnement et Energie

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