Objet : ANNEXES - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Avenants pour l'exercice 2017

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention de partenariat 2017-2019 à intervenir avec Action Logement

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Taux d'imposition pour 2017 : Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants de la commune de Bretenière

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création du service commun « Direction générale des services " entre la Communauté urbaine du Grand Dijon, la ville de Dijon et le CCAS de la ville de Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Création du service commun « Direction générale des services " entre la Communauté urbaine du Grand Dijon, la ville de Dijon et le CCAS de la ville de Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation des représentants du Grand Dijon au sein d'organismes extérieurs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Approbation de la révision du PLU de Quetigny

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Approbation de la révision du PLU de Quetigny

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Approbation de la révision du PLU de Daix

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Installation d'une nouvelle conseillère communautaire

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Délégations de compétences du Conseil au Président – Subdélégations de signature -Mise à jour

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Adhésion de la Communauté Urbaine du Grand Dijon à la Société publique locale Mobilités Bourgogne Franche Comté

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Adhésion de la Communauté Urbaine du Grand Dijon à la Société publique locale Mobilités Bourgogne Franche Comté

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Fusion des associations Atmosf'Air Bourgogne et ATMO Franche-Comté - Transfert de la convention financière et désignation d'un représentant au sein de l'assemblée générale d' Atmosf'Air Bourgogne

Objet : Contrats de concession eau potable et assainissement - Fonds spéciaux travaux - programmes prévisionnels 2017

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Contrats de concession eau potable et assainissement - Fonds spéciaux travaux - programmes prévisionnels 2017

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT