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DELIB_VD2018_12_17_008A_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Marché de l'Agro - 3 rue de Skopje - Modification de l'emprise foncière - Avenant au bail emphytéotique -
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2018_12_17_009_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Avenant n°1 aux conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Approbation
POLITIQUE DE LA VILLE
DELIB_VD2018_12_17_009A_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Avenant n°1 aux conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Approbation
POLITIQUE DE LA VILLE
DELIB_VD2018_12_17_010_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Travaux de piétonisation des rues des Forges, Longepierre, Jeannin et Verrerie, places Sainte Chapelle et Notre Dame - Attribution de fonds de concours - Convention à signer avec Dijon Métropole
DELIB_VD2018_12_17_010A_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Travaux de piétonisation des rues des Forges, Longepierre, Jeannin et Verrerie, places Sainte Chapelle et Notre Dame - Attribution de fonds de concours - Convention à signer avec Dijon Métropole
DELIB_VD2018_12_17_011_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Caisse des écoles publiques de Dijon – Modification des statuts – Aide au financement des titres de transport et des classes découvertes et sorties à la neige des écoles publiques
EDUCATION
DELIB_VD2018_12_17_011A_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Caisse des écoles publiques de Dijon – Modification des statuts – Aide au financement des titres de transport et des classes découvertes et sorties à la neige des écoles publiques
EDUCATION
DELIB_VD2018_12_17_012_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec les Pupilles de l'Enseignement Public du Centre de la Bourgogne Franche Comté (PEP CBFC), la Maison des Jeunes et de la Culture – Centre Social Montchapet et le Comité d’Établissement Régional SNCF (CER SNCF) concernant l'organisation d'accueils de loisirs extrascolaires - Avenants
EDUCATION
DELIB_VD2018_12_17_001_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Budget primitif 2019
FINANCES
DELIB_VD2018_12_17_001A_20181217
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Budget primitif 2019
FINANCES
DELIB_VD2018_12_17_002_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2018_12_17_002A_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2018_12_17_003_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2018_12_17_003A_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2018_12_17_004_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2018_12_17_032_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2019
FINANCES
DELIB_VD2018_12_17_032A_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2019
FINANCES
DELIB_VD2018_12_17_033_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion aux services communs proposés – Signature d'une convention entre la Métropole, la Ville et le CCAS - Ajustement du tableau des emplois - Approbation
PERSONNEL
DELIB_VD2018_12_17_033A_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion aux services communs proposés – Signature d'une convention entre la Métropole, la Ville et le CCAS - Ajustement du tableau des emplois - Approbation
PERSONNEL
DELIB_VD2018_12_17_034_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Rapport des délégations du Maire
CONSEIL MUNICIPAL

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