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CCAS-2022_50A
Procédure | | CCAS de Dijon | Publié le
Règlement budgétaire et financier du CCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_51
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission créances en non valeur exercice 2022
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_39
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décision modificative N°2-exercice 2022
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-37
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décision modificative n°2_budget 2018
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-054
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Vente de matériel réformé
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-056
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
LCR Petit Citeaux - remboursement d'une location
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_48
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Débat d'orientation budgétaire 2023
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_49
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023-budget principal du CCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2021_09
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget primitif (exercice 2021)
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-063
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Débat d'orientations budgétaires
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2015-049
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Débat d'orientation budgétaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2015-051
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Garage municipal - vente aux enchères d'un véhicule
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-016
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Annulation d'une créance
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-017
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Prise en charge des repas suite à la démolition de l'immeuble Paul Bur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-046
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Exercice 2009 - Budget Supplémentaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-019
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Association ALMA Côte d'Or - demande de subvention exceptionnelle
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Indemnité versée à M. Ottin, au Trésorier municipal et du CCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2021_06
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du compte de gestion du Trésorier Municipal (exercice 2020)
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2021_07
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du compte administratif (exercice 2020)
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2021_08
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Affectation des résultats de l'exercice 2020
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

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