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VD2009-11-09_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Politique municipale d'écologie urbaine - Etudes préalables à la mise en place d'un Plan Climat Energie Territorial - Constitution d'un groupement de commande entre les Villes de Dijon et de Chenôve et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
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VD2009-11-09_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Périmètre de protection des monuments historiques - Modification
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VD2009-11-09_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Débat sur les orientations générales du projet de budget primitif 2010
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VD2009-11-09_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Aide à l'emploi - Contrats aidés - Engagement de la Ville
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VD2009-11-09_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Eco-PLU - Révision du Plan d'Occupation des Sols - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation
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VD2009-11-09_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Eco-PLU - Révision du Plan d'Occupation des Sols - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme - Arrêt du projet
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VD2006-11-06_1642
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Adhésion de la commune de Fénay à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
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VD2006-11-06_1627
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Restructuration du Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Première phase - Approbation de l'avant-projet - Montant prévisionnel des travaux - Mise en appel d'offres - Demande de permis de construire - Marché de maîtrise d'oeuvre conclu entre la Ville et le groupement Michel Rémon et Igrec Ingénierie : consistance des missions : avenant n°1
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VD2011-11-10_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/11/2011
Observatoire de l'âge - Création et fonctionnement
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VD2006-11-06_1614
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie du Grand Dijon - Site Montmuzard - Avenant au bail emphytéotique entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
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VD2006-11-06_1620
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Quartiers de Pouilly - Classement de voies dans le domaine public communal
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VD2009-05-11_037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Commission extra-municipale de lutte contre les discriminations - Actions de communication - Mise en place d'un lieu d'accueil - Demandes de subventions
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VD2011-11-10_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/11/2011
Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2012
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VD2011-11-10_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/11/2011
Plan Climat Energie Territorial - Plan d'actions
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VD2006-01-30_1369
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Contrat de ville - Programmation 2006
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VD2009-03-30_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée de septembre 2009
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VD2009-03-30_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Imposition directe locale - Fixation du taux des trois taxes applicables en 2009
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VD2009-03-30_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Commande publique - Incidence de la modification des seuils règlementaires des marchés publics sur l'organisation administrative interne de la commande publique - Création d'une commission consultative des marchés de travaux à procédure adaptée
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VD2009-03-30_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Elaboration d'un éco-PLU - Révision du Plan d'Occupation des Sols - Deuxième phase - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
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VD2008-06-30_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Groupe scolaire Montchapet - Démolition-reconstruction - Construction d'une école maternelle et d'un accueil périscolaire destiné aux élèves des écoles maternelle et élémentaire - Réhabilitation du bâtiment A - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Dévolution de la conduite d'opération et de la maîtrise d'oeuvre - Demandes de permis de construire - Demandes de subventions
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