Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de la Chaufferie de Chenôve (SOCIETE SOCCRAM)

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents du centre hospitalier LA CHARTREUSE

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de la société ACRODUR

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de l'INRA

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenant n°1 au contrat de vente d'eau en gros pour la fourniture d'eau potable au S.I.E.A. de Ruffey-lès-Echirey

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de gestion du site de la zone de captage d'alimentation en eau potable de Poncey-lès-Athée - Champ captant de Flammerans

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation du plan de zonage assainissement de Bressey-sur-Tille

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat de Bassin Ouche - Approbation et autorisation de signature

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT