Objet : ENTENTE TERRITORIALE - Avenant n°1 au contrat d'entente territoriale

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Avenant 1 entente VF

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Objet : Enfouissement des réseaux de télécommunications – Commune de DIJON – rue Jean Baptiste Peincédé

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Objet : ANNEXES - CONV ORANGE PEINCEDE DIJON

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Objet : Principe du choix de la délégation de service public pour le renouvellement de la convention de délégation de service public de l’eau potable sur les communes de Bressey-sur-Tille, Chevigny-Saint-Sauveur, Neuilly-Crimolois, Quetigny, et Sennecey-lès-Dijon.

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Objet : Protection de la nappe de Dijon Sud. Modalités de financement de l'animation de l’InterCLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe. Années 2021 et 2022

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Objet : Avenant n°1 au contrat de délégation de service public de l’eau potable du sud dijonnais eau et Avenant n°2 au contrat de délégation du service public de l’assainissement de l’est dijonnais assainissement

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Objet : BOCAUX&CO - Conclusion d'une convention

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Objet : ANNEXES - Projet de convention

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Objet : ECOSYSTEM - Conclusion d'un contrat relatif à la prise en charge des Déchets d’Équipements Électriques et Électroniques ménagers (DEEE) et résiliation du contrat avec OCAD3E

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Objet : ANNEXES - Cessation convention généraliste

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Objet : ANNEXES - annexes

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Objet : ANNEXES - courrier

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Objet : ANNEXES - Projet contrat

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Objet : LA RECYCLADE - Renouvellement de convention

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Objet : ANNEXES - Compte-rendu annuel RCU DIJON ENERGIES 2021

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Objet : Délégation de Service Public - Réseau de chaleur de Dijon Métropole - Avenant n°7 DIJON ENERGIES

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Objet : ANNEXES - Annexe - Plan périmètre

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Objet : ANNEXES - Avenant 7 Dijon Energies

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Objet : LATITUDE 21 - Renouvellement Convention d'objectifs et de moyens et attribution de la subvention de fonctionnement 2023

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