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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - Annexe 21
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Renouvellement de la délégation de service public pour l'exploitation du crématorium - Approbation du choix du concessionnaire et du contrat de concession Autorisation du Président à signer le contrat
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_12_16_038_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - Annexe 9 contrat
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_12_16_038_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - Annexe 8 contrat
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_12_16_038_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - Annexe 11a contrat
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_12_16_001
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Pourvoir le poste de délégué suppléant vacant au sein de la commission d’appel d’offres
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_002
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_003
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Représentants de la commune de Longvic
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_004
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Rapports adoptés les 8 et 22 octobre 2021 par la commission locale d'évaluation des charges transférées - Communication au conseil métropolitain
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_004_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - Annexe 2 -CLECT du 22 octobre 2021 - Rapport définitif
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_004_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - Annexe 1 - CLECT du 8 octobre 2021 - Rapport définitif
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_005
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Schéma de mutualisation - Services communs - Approbation des participations des communes et de leur imputation sur l'attribution de compensation sur la base du rapport de la CLECT - Approbation de la signature de conventions avec les communes et CCAS adhérents - Approbation de l'avenant 1 à la convention signée avec la Ville de Dijon et son CCAS
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_012_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - Tarifs annexe
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_013
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Contrat de crédit-bail optimisé pour le financement de rames de tramway - Avenant n°1 - Acte d’acceptation de la cession des créances y afférent
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_013_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - ANNEXE 2 - Projet d'acte d'acceptation de cession de créances
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_013_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - ANNEXE 1 - Projet d'avenant 1 crédit-bail et ses annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_013_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - Note de synthèse au conseil métropolitain
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_014
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Rapport annuel Diversité et Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_014_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
ANNEXES - annexe rapport diversité-égalité F-H 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_12_16_015
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Personnel - Temps de travail des agents des services de Dijon métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES