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CCAS-2013-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Budget supplémentaire - exercice 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Admission de créances en non-valeur - exercice 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-034
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Nettoyage des locaux - création d'un groupement de commandes entre la Ville, le CCAS et la Communauté d'Agglomération Dijonnaise
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2013-035
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Centre social Balzac - tarification de mini-séjours à Bellecin (Jura)
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2013-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Accueil péri et extrascolaire - modification du règlement intérieur
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-036A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Règlement intérieur des restaurants scolaires, et des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires maternels et élémentaires de la Ville de Dijon et du CCAS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte rendu mai 2013
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2013-038
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu mai 2013
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2013-045A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/09/2013
Convention entre le CCAS, la DDCS et ADEFO relative au plan urgence hivernale
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-046
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/09/2013
Résidence Abrioux - mise à disposition de locaux pour Mme MEZGUELDI, artiste peintre
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-046A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/09/2013
Convention de mise à disposition de locaux à la résidence Abrioux pour Mme MEZGUELDI
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-047
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/09/2013
Résidence Abrioux - subvention Aide à la Gestion Locative Sociale (AGLS)
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-048
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/09/2013
Service d'Actions Tutélaires Gérontologiques - adhésion 2013 au Club Twin
FINANCES - ADHÉSIONS
CCAS-2013-049
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/09/2013
Service d'Actions Tutélaires Gérontologiques - adhésion ANDP 2013
FINANCES - ADHÉSIONS
CCAS-2013-050
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/09/2013
Association des conciliateurs de justice - convention de mise à disposition de locaux 2013
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-050A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/09/2013
Convention de mise à disposition de locaux à la Maison des seniors pour l'association des Conciliateurs de justice de la Cour d'Appel de Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-051
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/09/2013
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 2ème et 3ème trimestres 2013
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2013-052
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/09/2013
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte rendu juin, juillet et août 2013
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2013-053
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/09/2013
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte rendu juin, juillet et août 2013
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2013-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/09/2013
Commission d'Attribution des Aides - désignation de deux membres
CONSEIL D’ADMINISTRATION