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ARRETE_DM_20230018_20230119
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 19/01/2023
Arrêté désignant la composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail commune de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son Centre Communal d'Action Sociale
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230019_20230123
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/01/2023
Arrêté donnant délégation permanente à Madame Lucile ROYER-ECOFFET, Directrice Générale Déléguée aux Ressources et Services aux Communes, dans le périmètre de ses fonctions et de tous les dossiers affectés à son pôle, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables relatifs à l'administration et la gestion de Dijon Métropole
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230021_20230207
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 07/02/2023
Désignation de représentants du Conseil métropolitain à la Commission Consultative Paritaire commune à Dijon métropole, à la Ville de Dijon et à son Centre Communal d'Action Sociale
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230022_20230207
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 07/02/2023
Désignation de représentants du Conseil métropolitain aux Commissions Administratives Paritaires communes à Dijon métropole, à la Ville de Dijon et à son Centre Communal d'Action Sociale
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230023_20230210
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 10/02/2023
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°34
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20230024_20230213
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 13/02/2023
Composition des Commissions Administratives Paritaires (catégories A, B et C) communes de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230025_20230222
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 22/02/2023
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°35
Habitat - Logement;Habitat - Logement
DMAR_DREP_2023-1
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2023
Arrêté Dijon métropole - RM 108 et RM 108G - le 30 mars 2023 - séquence rouling bus
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
ARRETE_DM_20230001_20230103
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 03/01/2023
Arrêté d'Autorisation de Stationnement numéro l68.
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
ARRETE_DM_20230002_20230103
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 03/01/2023
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant un ensemble immobilier situé rues de la Justice et du Moulin Bernard à Chenôve
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230003_20230103
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 03/01/2023
Arrêté métropolitain pour le 2ème appel de fonds dans le cadre des travaux PPRT Raffinerie du Midi
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20230004_20230109
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 09/01/2023
Arrêté de déconsignation numéro 31
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20230005_20230110
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 10/01/2023
Délégation permanente est donnée à Madame Sarah BELLO, Directrice Rénovation Urbaine et Logement, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20230006_20230110
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 10/01/2023
Délégation permanente est donnée à Madame Laëtitia Woynaroski , Responsable du Service Logement à la Direction Rénovation Urbaine et Logement, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables dans le cadre des dossiers affectés à leur Direction
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20230007_20230110
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 10/01/2023
Délégation permanente est donnée à Madame Roselyne LE BONNIEC, Responsable du Service Solidarité et accompagnement dans le logement à la Direction Rénovation Urbaine et Logement, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables dans le cadre des dossiers affectés à leur Direction
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20230008_20230110
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 10/01/2023
Arrêté de délégations de fonctions aux Vice-Présidents
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20230009_20230110
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 10/01/2023
Arrêté de délégations de fonctions aux Conseillers délégués
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20230062_20230525
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 25/05/2023
Arrêté relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°41
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20230063_20230525
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 25/05/2023
Arrêté autorisant le stationnement aux emplacements réservés aux taxis à La SARL “Mon Taxi” représentée par M. Sylvain GARDE
Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport
ARRETE_DM_20230064_20230602
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 02/06/2023
Arrêté relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°42
Habitat - Logement;Habitat - Logement