Objet : Dijon - 66 avenue Jean Jaurès - Réalisation d'un programme d'habitat à loyer modéré - Cession d'un tènement foncier bâti par promesse synallagmatique de vente à Orvitis

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ICF Sud-Est Méditerranée : construction de 16 logements (10 PLUS, 5 PLAi), 16 rue Edmé Verniquet à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ICF Sud-Est Méditerranée : acquisition VEFA de 27 logements PLS, "Vert Cerise" 15 C rue Jacques Prévert à Chevigny-St-Sauveur

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - LOGIVIE : acquisition-amélioration de 10 logements (7 PLUS, 3 PLAi), 10 rue Philippe de Rouvres à Dijon

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Objet : Subvention d'investissement au groupe ENVIE

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Objet : Subvention 2014 au Conseil Départemental d'Accès au droit de Côte d'Or

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Objet : Subvention à la Ville de Chenôve

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Objet : Avis sur le Plan Local d'Urbanisme arrêté de Bretenière

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Objet : ZAC "Parc d'Activités de Beauregard" - Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or

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Objet : « Zone d'aménagement concerté Ecoparc Dijon-Bourgogne » - Convention tripartite de transfert de domanialité de voie départementale entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise, la Ville de Saint-Apollinaire et le Conseil Général de la Côte d'Or

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Objet : Projets de réussite éducative 2014

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Objet : Observatoire de la cohésion sociale - Conventions et charte de partenariat

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Objet : Programmation CUCS/PUCS 2014 - Avenants

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Objet : Avis sur le PLU arrêté de la commune de Fenay

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Objet : Création d'un groupement de commande pour la conduite des études AVAP

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Objet : Affaires foncières - Approbation du bilan 2013 des acquisitions et cessions immobilières

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Objet : Dijon - 47 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS : construction de 4 logements (PSLA), "Les Ouches" rue Corneille à Neuilly-les-Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS : construction de 16 logements PLS (foyer pour adultes handicapés), 2, 4 et 6 rue Marvillet à Perrigny-les-Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - ORVITIS - Demande de subventions PLH - Acquisition-amélioration de 5 logements (3 PLUS, 2 PLAi), 42 rue Devosge à Dijon

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