CCAS-2014-073
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/11/2014
Plan d'urgence hivernale - mise à disposition de deux lits à la résidence Viardot pour ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-073A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/11/2014
ANNEXES : Convention CCAS – DDCS - ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-074
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/11/2014
Résidence Abrioux - convention de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-066
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/11/2011
AFTAM - avenant n° 1 à la convention du 1er mai 2011
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-066A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/11/2011
Convention entre le CCAS, l'Etat et l'AFTAM pour la réservation de 12 chambres dans les résidences sociales
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-021_24A
Rapport | | CCAS de Dijon | Publié le 07/10/2021
Rapport du Comité Technique de la Ville de Dijon sur le schéma de mutualisation métropolitain
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_24
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/10/2021
Schéma de mutualisation métropolitain - convention de mise en place des services communs conclue entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_24B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 07/10/2021
Convention de mise en place des services communs entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_24C
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 07/10/2021
Annexe 1 à la convention de mise en place services communs- composition des services - fiches impacts
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_24D
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 07/10/2021
Annexe 2 à la convention de mise en place des services communs - schéma de mutualisation
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_25A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 07/10/2021
Annexe décision modificative n°1 - exercice 2021
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_27
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/10/2021
Résidence Abrioux - subvention d'Aide à la Gestion Locative (AGLS)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_27A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 07/10/2021
Résidence Abrioux - Convention pour le versement de la subvention d'Aide à la Gestion Locative (AGLS) par la Direction Départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_22B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 07/07/2021
Convention de financement avec le Secours Populaire
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_23
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/07/2021
Convention de partenariat avec EDF
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_23A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 07/07/2021
Convention de partenariat avec EDF sur l'utilisation du Pass'EDF
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_04
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 03/03/2022
Convention de partenariat entre le CCAS et la Mutualité Française Bourgogne Service de Soins et Accompagnements Mutualistes
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_04A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 03/03/2022
Convention de partenariat entre le CCAS et la MFBSSAM_mise à disposition d'un local
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_05
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 03/03/2022
Conférence des financeurs - actions collectives de prévention de la perte d'autonomie - convention avec Dijon Métropole
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_05A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 03/03/2022
Convention avec Dijon Métropole dans le cadre d la conférence des financeurs-actions collectives de prévention de la perte d'autonomie
CONVENTIONS - CONTRATS
