GD2011-06-30_062
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Proposition de contrat pour la fourniture d'eau potable aux communes de Magny-sur-Tille et Bretenière
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-06-30_063
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-06-30_064
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Station d'épuration de Chevigny-Saint-Sauveur - Mise en place d'un traitement complémentaire des boues - Avenant au contrat d'affermage de SOGEDO
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_059
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Approbation du plan de zonage assainissement d'Hauteville-lès-Dijon
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_060
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Approbation de la convention de déversement des eaux résiduaires du SIEA de Ruffey-lès-Echirey dans les installations de collecte et de traitement de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_061
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de DIJON-LONGVIC des effluents industriels de la société LEJAY LAGOUTE
EAU ET ASSAINISSEMENT
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Approbation du zonage d'assainissement de la commune de Bressey-sur-Tille avant mise en enquête publique
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_063
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Approbation du zonage d'assainissement de la commune de Magny-sur-Tille avant mise en enquête publique
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_064
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de déversement et de traitement des eaux usées des communes de Magny-sur-Tille et de Bretenière dans le réseau de transport et de traitement du Syndicat Intercommunal des Eaux et Assainissement de Fauverney
EAU ET ASSAINISSEMENT
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
LINO - Déplacement des réseaux eau et assainissement route des Vaux Bruns, RD 905 à Plombières-les-Dijon, et au droit du Parc Technologique à Dijon
EAU ET ASSAINISSEMENT
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Approbation du plan de zonage assainissement de Fontaine -lès-Dijon
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Approbation du plan de zonage assainissement de Talant
EAU ET ASSAINISSEMENT
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Approbation du plan de zonage assainissement de Daix
EAU ET ASSAINISSEMENT
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Approbation du plan de zonage assainissement de Chenôve
EAU ET ASSAINISSEMENT
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Approbation du plan de zonage assainissement de Longvic
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Approbation du plan de zonage assainissement d'Ahuy
EAU ET ASSAINISSEMENT
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Approbation du plan de zonage assainissement de Plombières-les-Dijon
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-10-12_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Proposition de contrat de vente d'eau en gros pour la fourniture d'eau potable au SIEA de Fauverney
EAU ET ASSAINISSEMENT
