VD2007-12-17_045
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2007-12-17_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Ouverture de crédit de trésorerie - Convention à passer entre la Ville et
FINANCES
VD2007-12-17_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Taxe d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
VD20161219-036A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2017
FINANCES
VD20161219-037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Demandes de subventions au titre du Fonds de Soutien à l'Investissement Public Local
FINANCES
VD20161219-038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Raccordement en fibre optique du site NOVAREA à l’instigation du Conseil Régional - Délégation de l’opération auprès du Grand Dijon - Demande de subvention
FINANCES
VD20161219-039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2015 et budget 2016 - Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD20161219-040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Délégation de pouvoirs au maire à l’effet d’accomplir certains actes de gestion en vue d’en accélérer l’exécution - complément
FINANCES
VD2008-05-19_050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/05/2008
Taxe Locale d'équipement - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2008-05-19_051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/05/2008
Taxe d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
VD2008-05-19_052
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/05/2008
Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
FINANCES
VD2006-12-18_1660
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Rue Vauban - Place Saint Fiacre - Aménagement d'un plateau piétonnier - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres des travaux - Demandes de subventions
FINANCES
VD20171218-002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
Budget Primitif 2018
FINANCES
VD20161219-034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
VD20161219-035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Actualisation de l’autorisation de programme - tranche 2 du Musée des Beaux-Arts
FINANCES
VD20161219-036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2017
FINANCES
VD2012-12-17_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Maison de retraite « Les bégonias » - Reconstruction et rénovation - Transfert du bail emphytéotique administratif à l'Etablissement Public Communal d'Accueil de Personnes Agées de la Ville de Dijon
FINANCES
VD2012-12-17_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2013
FINANCES
