VD2014-09-29_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Taxe sur la consommation finale d'électricité - Fixation du coefficient multiplicateur pour l'année 2015
FINANCES
VD2014-09-29_039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2014
FINANCES
VD2014-09-29_039A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2014
FINANCES
VD2014-09-29_039bis
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Orchestre Dijon Bourgogne - Subvention complémentaire pour le fonctionnement 2014
FINANCES
VD2014-09-29_039bisA
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Orchestre Dijon Bourgogne - Subvention complémentaire pour le fonctionnement 2014
FINANCES
VD2014-09-29_039ter
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Ouvertures de crédits - Décision modificative n° 1
FINANCES
VD2014-09-29_039terA
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Ouvertures de crédits - Décision modificative n° 1
FINANCES
VD2014-09-29_040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" - Financement des acquisitions foncières de la Zone d'Aménagement Concerté Arsenal - Demande de garantie d'emprunt
FINANCES
VD2014-09-29_040A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" - Financement des acquisitions foncières de la Zone d'Aménagement Concerté Arsenal - Demande de garantie d'emprunt
FINANCES
VD2014-09-29_041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" - Financement des acquisitions foncières de la Zone d'Aménagement Concerté Arsenal - Demande de garantie d'emprunt
FINANCES
VD2014-09-29_041A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" - Financement des acquisitions foncières de la Zone d'Aménagement Concerté Arsenal - Demande de garantie d'emprunt
FINANCES
VD2014-09-29_042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Demande de garantie d'emprunt
FINANCES
VD2014-09-29_042A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Demande de garantie d'emprunt
FINANCES
VD2014-09-29_043
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Demande de garantie d'emprunt.
FINANCES
VD2014-09-29_043A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Demande de garantie d'emprunt.
FINANCES
VD2014-01-27_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
Service public des congrès, foires et expositions - Convention de délégation du 29 décembre 2010 - Avenant n°1
FINANCES
VD2014-01-27_030A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
ANNEXES - Service public des congrès, foires et expositions - Convention de délégation du 29 décembre 2010 - Avenant n°1
FINANCES
VD2014-01-27_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
Association du Parc des Expositions et des Congrès - Travaux de rénovation et d'aménagement du parc - Demande de garantie d'emprunt - Annulation de la délibération du 27 juin 2011
FINANCES
VD2014-01-27_031A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
ANNEXES - Association du Parc des Expositions et des Congrès - Travaux de rénovation et d'aménagement du parc - Demande de garantie d'emprunt - Annulation de la délibération du 27 juin 2011
FINANCES
VD2014-01-27_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
Organismes divers - Attribution de subventions
FINANCES
