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CCAS2017-065
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/12/2017
Cession à titre gratuit de véhicules du CCAS à la Fédération Française des MJC
FINANCES - DIVERS
CCAS2017-066
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/12/2017
Elements du patrimoine du centre social Balzac à réformer
FINANCES - DIVERS
CCAS-2023_02
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 10/02/2023
Révision de l'ensemble des tarifs applicables aux activités et services
FINANCES - DIVERS
CCAS2017-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/06/2017
Cession de matériel de l'Escale d'Alembert à la Ville de Dijon
FINANCES - DIVERS
CCAS-2007-077
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2007
Prise en charge de la franchise de Madame Bonici
FINANCES - DIVERS
CCAS2015-012
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/04/2015
Subvention Aide à la Gestion Locative Sociale
FINANCES - DIVERS
CCAS2015-012A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/04/2015
Aide à la gestion locative (convention avec la DDCS)
FINANCES - DIVERS
CCAS2015-013
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/04/2015
Subvention Budget Opérationnel de Programmation 104 - Intégration et accès à la nationalité française
FINANCES - DIVERS
CCAS-2008-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/05/2008
Dommage aux biens - indemnisation suite à sinistre à la Résidence Abrioux
FINANCES - DIVERS
CCAS_2023-48A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 07/12/2023
Convention de financement de la Cité éducative par l'Etat
FINANCES - DIVERS
CCAS_2023-49
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/12/2023
Cité éducative - financement d'actions de partenaires
FINANCES - DIVERS