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DELIB_VD2019_11_25_012A_20191125.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/11/2019
Convention pluripartenariale – Multi-accueil Voltaire – Accueil des enfants des mères incarcérées à la Maison d'arrêt de Dijon
PETITE ENFANCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2018
Établissements d’accueil du jeune enfant - « Prestation de service unique » - Convention d’objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020
PETITE ENFANCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2018
ANNEXES - Établissements d’accueil du jeune enfant - « Prestation de service unique » - Convention d’objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020
PETITE ENFANCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2018
Établissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale : Convention avec le Département de la Côte d'Or
PETITE ENFANCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2018
ANNEXES - Établissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale : Convention avec le Département de la Côte d'Or
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2018_03_26_023_20180326
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2018
Délégation de service public du multi-accueil Le Tempo : Renouvellement 2019-2024
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2018_03_26_024_20180326
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2018
Délégation de service public des crèches multi-accueils Junot et Roosevelt : Contrat d’affermage à conclure entre la Ville et People and Baby. 2018-2022
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2018_03_26_024A_20180326
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2018
ANNEXES - Délégation de service public des crèches multi-accueils Junot et Roosevelt : Contrat d’affermage à conclure entre la Ville et People and Baby. 2018-2022
PETITE ENFANCE
VD20160926-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/09/2016
Création d'un 4ème relais assistantes maternelles – Convention d'objectifs et de financement avec la CAF – demande de subvention
PETITE ENFANCE
VD20170626-032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
Structures d'accueil petite enfance – divers travaux – définition du programme et de l'enveloppe financière – demande de subventions
PETITE ENFANCE
VD20170320-018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/03/2017
Structures d'accueil de la Petite Enfance - Divers travaux - Demandes de subventions - Transfert du Relais d'Assistantes Maternelles d'Alembert - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demandes de subvention
PETITE ENFANCE
VD20170320-016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/03/2017
Délégation du service public des multi-accueils Roosevelt et Junot - Décision de principe - Lancement de l'appel public à la concurrence
PETITE ENFANCE
VD20170320-017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/03/2017
Etablissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) - Convention de prestation de service à passer entre la Ville et la Caisse Régionale de la Mutualité Sociale Agricole (MSA) de Bourgogne
PETITE ENFANCE
VD20170320-017A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/03/2017
ANNEXES - Etablissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) - Convention de prestation de service à passer entre la Ville et la Caisse Régionale de la Mutualité Sociale Agricole (MSA) de Bourgogne
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2021_03_22_004_20210322.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 22/03/2021
Délégation du service public des multi-accueils Roosevelt et Junot - Décision de principe de lancement de la procédure de concession de service public
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2019_09_23_010_20190923.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 23/09/2019
Évolution du barème des participations familiales – Entrée en vigueur au 1er novembre 2019
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2019_09_23_010A_20190923.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 23/09/2019
Évolution du barème des participations familiales – Entrée en vigueur au 1er novembre 2019
PETITE ENFANCE
VD20160321-019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/03/2016
Multi-accueil petite enfance Voltaire - Extension - Définition du programme et de l'enveloppe financière - Désignation du maître d'oeuvre - Demandes de subventions
PETITE ENFANCE