DELIB_DM2022_03_24_015_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
ANNEXES - Avenant SCOT
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_005_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_006_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Composition de la commission intercommunale des impôts directs (CIID)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_007_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Désignation des membres et actualisation du règlement intérieur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_007A_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
ANNEXES - Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Désignation des membres et actualisation du règlement intérieur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_008_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Elus – Prise en charge des frais de garde liés aux charges familiales des élus
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_009_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
rapport annuel Diversité et Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_009A_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
ANNEXES - rapport annuel Diversité et Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_02_02_008_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
ANNEXES - Annexe - Etat d'avancement des actions du schéma
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_001_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Taux d'imposition pour 2020 : taxe foncière sur les propriétés bâties, taxe foncière sur les propriétés non bâties, taxe d'habitation, taxe d'enlèvement des ordures ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_002_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Budget Primitif pour 2020 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_002A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Budget Primitif pour 2020 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_003_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Création et actualisation des autorisations de programme (AP) et d'engagement (AE)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_004_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Attribution de compensation pour 2020
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_005_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Dotation de solidarité communautaire pour 2020
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_006_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Décision Modificative n°3 - exercice 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_006A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Décision Modificative n°3 - exercice 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_001_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Installation de nouveaux conseillers métropolitains
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_002_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Aide exceptionnelle à la métropole Nice-Côte d'Azur pour soutenir les victimes de la tempête Alex
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_003_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Adoption du Règlement Intérieur de Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES