Objet : Arrêté de délégation à Madame Peggy BOURDIN, Directrice Générale Déléguée à la Cohésion Sociale

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation à Monsieur Fabrice CHATEL, Directeur Général Délégué à la Transition Climatique

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : une enquête publique unique, ayant pour objet : d’une part, la modification de l'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP) liée aux Climats du vignoble de Bourgogne ; d’autre part, la modification de l'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP) de Fontaine-les-Dijon ; qui se déroulera pendant une durée de 30 jours consécutifs, du lundi 19 février 2024  (14h00) au mercredi 20 mars (17h00) inclus

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL concernant une propriété bâtie située 8 route d’Ahuy à Dijon

Objet : Reprise de la provision pour risques de 4 M€ constituée en 2020

Objet : Arrêté de nomination d'un membre suppléant du Comité de Direction de l'EPCI Office de Tourisme "Dijon Bourgogne Tourisme & Congrès"

Objet : Arrêté autorisant le stationnement aux emplacements déterminés pour les taxis à l’EURL “TAXI LK”

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 2,3 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°62

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté déclarant sans suite la consultation passée en procédure adaptée, ayant pour objet « Nettoyage et lavage du tunnel de Talant et de la tranchée couverte de Daix »

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté de délégation du DPU de Dijon M à EPFL concernant le Bâtiment à usage d'atelier situé 31 rue Amiral Pierre à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°53

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté autorisant le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de la société TIPPAGRAL SA

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Mise en place d' artère souterraine de télécommunication sous le trottoir, sous l'accotement, sous la chaussée - C.R. N° 8 Dit De Limprey (Chevigny-Saint-Sauveur), C.R. N° 34 Dit Des Brules (Quetigny)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Mise en place d' artère souterraine de télécommunication sous le trottoir, sous l'accotement, sous la chaussée - 14 Rue Guynemer (Ouges),À L'Intersection De C.R. Dit Du Buissenot Et De La Rue Guynemer,À L'Intersection Du Chemin De Halage Et De La Rue

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Entretien réseau existant de télécommunication sur le trottoir - 5 Rue De La Republique (Neuilly-Crimolois),Du 7 Au 13 Rue Nationale (Neuilly-Crimolois)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Mise en place d' artère souterraine de télécommunication sous le trottoir, sous la chaussée, domaine privé - Rue Des Oeillets, De La Rue Des Narcisses Jusqu'Au 35 (Fontaine-Lès-Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Mise en place d' artère souterraine de télécommunication sous le trottoir, sous l'accotement, sous la chaussée - 14 Rue Guynemer (Ouges),À L'Intersection De C.R. Dit Du Buissenot Et De La Rue Guynemer,À L'Intersection Du Chemin De Halage Et De La Rue

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté décidant de placer la somme de 4 500 000 € (quatre millions cinq cent mille euros), correspondant à une partie du produit de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de délégation du droit de priorité de Dijon Métropole à la SPLAAD, concernant la vente de terrains libres d’occupation et à usage de voirie situés à Longvic, cadastrés BY n°180, 207 et 208

Thème : Marchés publics;Marchés publics