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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Convention relative à la mise en place d'un nouveau contrat de travaux entre Dijon métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour la période 2019 - 2021 – Avenant n°1
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Convention relative à la mise en place d'un nouveau contrat de travaux entre Dijon métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour la période 2019 - 2021 – Avenant n°1
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Renouvellement des conventions de vente en gros d'eau et de traitement des effluents pour les collectivités extérieures à la Métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Adhésion à l'Association Nationale et Territoires Accueillants ( ANVITA)
VOEUX
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Fonds de Solidarité Métropolitain – Modification du règlement d'intervention du « Fonds de Relance Economique Métropolitain »
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Pôle de compétitivité CAP DIGITAL – Convention de partenariat 2021-2022
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Pôle de compétitivité CAP DIGITAL – Convention de partenariat 2021-2022
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Désignation des représentants de Dijon Métropole à la Conférence Entente Territoriale en vue de la réalisation et de l'exploitation d'un centre de tri des déchets recyclables
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Nouvelle convention 2021 « Convention de collecte séparée des Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques ménagers »
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Nouvelle convention 2021 « Convention de collecte séparée des Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques ménagers »
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Redevance Spéciale Gros Producteurs exonération partielle pour le 1er trimestre 2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Présentation des investissements des délégations de service public de l'eau potable et de l'assainissement de Dijon métropole - 2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Eco-Habitat - Transition énergétique de l'habitat privé : Contrat de coopération public-public entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et Dijon métropole, territoire moteur porteur d'une Plateforme Territoriale de la Rénovation Energétique - mise en œuvre du programme Effilogis-maison individuelle et du Service d'Accompagnement à la Rénovation Énergétique (SARE)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Eco-Habitat - Transition énergétique de l'habitat privé : Contrat de coopération public-public entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et Dijon métropole, territoire moteur porteur d'une Plateforme Territoriale de la Rénovation Energétique - mise en œuvre du programme Effilogis-maison individuelle et du Service d'Accompagnement à la Rénovation Énergétique (SARE)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Délégation de gestion des aides à la pierre de l'État pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé) : approbation de la fin de gestion 2020 et des modalités pour l'exercice 2021
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Délégation de gestion des aides à la pierre de l'État pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé) : approbation de la fin de gestion 2020 et des modalités pour l'exercice 2021
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Grand Dijon Habitat : Rapprochement avec la Société Anonyme de Coordination (SAC) Amplitudes dans le cadre des dispositions de la loi ELAN
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Contrat de Ville - Programmation 2021 de Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_03_25_012A_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Contrat de Ville - Programmation 2021 de Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Fonds de Solidarité Métropolitain – Modification du règlement d'intervention du « Fonds de Relance Economique Métropolitain »
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES