Objet : Parc d'activités Mazen Sully à Dijon - Modification du cahier des charges de cession des terrains

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : WELIENCE Agro Environnement - Subvention de fonctionnement au titre de la 4ème année

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : PREMICE - Incubateur CEEI - Poursuite du soutien financier - Période 2010 - 2013

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Antenne Sciences Po Dijon - Année universitaire 2010-2011 - Avenant à la convention de partenariat

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - ORVITIS - Demande de subvention au titre de la programmation 2010

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - OPAC de Dijon - Demandes de subvention au titre de la programmation 2010

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Subvention de fonctionnement 2010

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Rapport modificatif - réalisation de 10 logements PLUS-CD rue d'Alembert - demande de subvention - OPAC de Dijon - Projet de rénovation urbaine des Grésilles

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Garantie d'emprunt Habitat et Humanisme - acquisition-amélioration d'un logement 49 rue de Bourgogne à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Rapport modificatif - réalisation de 5 logements PLUS-CD Quai de Belfort à Dijon - Demande de subvention - OPAC de Dijon - Projet de rénovation urbaine du Mail

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - construction de 19 logements (15 PLUS, 4 PLAi) - 79 rue du Faubourg Raines à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - VILLEO : acquisition-amélioration d'un logement PLAi - 5 avenue de Stalingrad à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Prise de participation de la commune de Plombières-les-Dijon au capital de la SPLAAD

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création du Syndicat intercommunal d'aménagement de la Tille, de la Norges et de l'Arnison (SITNA) et dissolution du Syndicat du Ru de Pouilly

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Convention de groupement de commandes avec la communauté d'agglomération dijonnaise, la ville de Dijon, les régies personnalisées de la Vapeur et de l'Opéra de Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon et la commune de Marsannay-l

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Avenant 2 au lot 3 des assurances du Grand Dijon : Dommages aux biens - Adjonction d'un contrat bris de machine en tous lieux pour un GPS mobile

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Tarifs 2011 du complexe funéraire

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Débat d'orientation budgétaire : rapport sur le cadre d'intervention de la Politique de la ville sur le Grand Dijon en 2010

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avenant 2010 à la Convention triennale 2007-2009 entre la SDAT, le Grand Dijon, le Conseil général, le Conseil régional, la Ville de Dijon, la Ville de Chenôve et l'Etat

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Approbation de l'avenant n° 4 à la convention-cadre Conseil régional - Grand Dijon (2005-2011)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME