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DELIB_DM2019_04_10_009_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Dispositif de don de jours de repos à Dijon métropole - Fixation des modalités d'utilisation de ce dispositif
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_009A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Dispositif de don de jours de repos à Dijon métropole - Fixation des modalités d'utilisation de ce dispositif
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_010_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Recrutement d'un agent contractuel chef de projet
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_011_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Délégations de compétences du Conseil au Président - Subdélégations de signature
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_012_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Elaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit "PLUi-HD" de Dijon Métropole - Second arrêt du projet
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_012A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Elaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit "PLUi-HD" de Dijon Métropole - Second arrêt du projet
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_013_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Contrat de métropole - Fiche n° 45 : Rénovation thermique des copropriétés en secteur diffus : approbation des dispositions d'intervention de Dijon métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_002A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Transferts de compétences du Département à la Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_003_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Taux d'imposition pour 2019 - Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_004_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Décision Modificative n° 1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_004A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Décision Modificative n° 1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_005_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Attribution de compensation provisoire pour 2019 - Commune nouvelle de Neuilly-Crimolois
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_006_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Dotation de solidarité communautaire pour 2019 - Commune nouvelle de Neuilly-Crimolois
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_007_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Représentants de la commune nouvelle de Neuilly-Crimolois et de la commune de Chevigny-Saint-Sauveur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_008_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion aux services communs proposés - Conventions à signer avec les communes adhérentes - Créations de postes - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_001_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Installation d'une nouvelle conseillère métropolitaine
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_002_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Transferts de compétences du Département à la Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_031_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau SODIEN
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_04_10_031A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau SODIEN
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_04_10_032_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau DIJON ENERGIES
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (66) Dijon Métropole (308) Ville de Dijon (301)

Année

Effacer () 2019 (675)

Assemblée

Effacer () Conseil d'administration (66) Conseil métropolitain (308) Conseil municipal (301)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (69) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (57) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (75) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (24) AIDES - SECOURS - DIVERS (1) ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ (5) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (15) COMMERCE (4) CONSEIL D’ADMINISTRATION (1) CONSEIL MUNICIPAL (6) CONVENTIONS - CONTRATS (32) CULTURE (50) EAU ET ASSAINISSEMENT (3) EDUCATION (14) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (10) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (69) FINANCES (53) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (8) FINANCES - DIVERS (2) FINANCES - SUBVENTIONS (10) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (15) MARCHÉS PUBLICS (4) PATRIMOINE (18) PERSONNEL (19) PETITE ENFANCE (9) POLITIQUE DE LA VILLE (13) SOLIDARITÉ (19) SPORTS (13) URBANISME (41)

Rubrique

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