VD2006-03-27_1396
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/03/2006
Société LGA - Demande de création d'une chambre funéraire 222, rue d'Auxonne - Avis du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD2006-03-27_1397
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/03/2006
Zone d'Aménagement Concerté « Parc Valmy » - Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Demande d'autorisation de rejet des eaux pluviales - Avis du Conseil Municipal
URBANISME
VD2006-03-27_1398
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/03/2006
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 1
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/03/2006
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
GD2006-02-09_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Accueil des gens du voyage - Tarification 2006 des aires
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Affaires foncières - Acquisition de parcelles Chemin du Cromois à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Morey Saint Denis
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Collonges Les Premières
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Modification du PLU de Dijon - Avis de la Communauté sur les dispositions du PLU concernant la zone d'aménagement concerté (ZAC) « Parc Valmy »
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Participation au MIPIM (Marché International des Professionnels de l'Immobilier) du 14 au 17 mars 2006 - Subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-02-09_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Zone extension Capnord à Saint Apollinaire - Convention publique d'aménagement avec la SEMAAD - Garantie d'emprunt
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-02-09_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Parc Mazen Sully à Dijon - Convention publique d'aménagement avec la SEMAAD - Garantie d'emprunt
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-02-09_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Intérêt communautaire - Garantie d'emprunt pour le logement locatif public
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Lettres Globales de Financement Pluriannuel 2006-2008 entre la Caisse des Dépôts et Consignations, le Grand Dijon et les six opérateurs d¿habitations à loyer modéré intervenant sur le territoire de l'agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Logement à loyer modéré - Accord triennal 2006-2008 entre l'Union d'Economie Sociale pour le Logement (UESL) et la Communauté de l'agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Convention à intervenir avec la Société Anonyme de Crédit Immobilier Bourgogne Nord-Côte d'Or-Yonne en faveur des accédants et propriétaires occupants modestes du parc privé ancien
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Convention 2006-2008 entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Côte d'Or et la Communauté de l'agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
PLH - Habitat à loyer modéré : OPAC de DIJON - Demande de subvention pour une opération de construction à Dijon Quartier Greuze 1ère tranche (37 logements PLUS CD)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
PLH - Habitat à loyer modéré : OPAC de DIJON /Demande de subvention pour une opération de construction à Dijon Quartier Greuze 2ème tranche (26 logements PLUS CD)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
PLH - Approbation de la convention de mise en oeuvre conjointe des objectifs établie entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise et la commune de Magny-sur-Tille.
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME