Objet : ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 – Avenant n°5 à la concession d’aménagement - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 – Avenants n°6 et 7 à la convention de concession d’aménagement - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - 9, rue du Petit Bernard - Cession d'une propriété à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Foyer Dijonnais - Acquisitionamélioration de trois logements 9, rue Auguste Brullé - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

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Objet : Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Quartier Junot - Société Civile Immobilière et de Construction (SCIC) "Habitat Bourgogne-Champagne" - Acquisition de huit logements en vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

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Objet : Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Acquisition-amélioration de deux logements 22, rue Charles Dumont et de soixante-quatre logements 18 à 24, boulevard Trimolet - Acquisition de treize logements en vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) îlot Marne-Marbotte - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

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Objet : 54 - 18 à 24, boulevard François Pompon - Acquisition d'une parcelle

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Objet : 78, rue de Mirande - Acquisition de deux parcelles

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Objet : Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

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Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecopôle Valmy - Avis sur la mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme

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Objet : Avis sur l'avant-projet de plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole

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Objet : Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) "Marc Seguin" - Approbation du dossier de réalisation

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Objet : Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Convention Publique d'Etude et d'Aménagement Ville de Dijon - Office Public d'Aménagement et de Construction de Dijon - Compte rendu financier de l'année 2005

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Objet : Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2005 - Avenant n°5 à la convention publique d'études et d' aménagement du 18 mars 2002

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Objet : Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Construction d'un supermarché - Compte rendu financier au 31 décembre 2005 - Approbation

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Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Quartier Junot » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2005

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Objet : Plan Local d'Urbanisme (PLU) arrêté de la Ville de Chenôve - Avis du Conseil Municipal

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Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Les Hauts de Pouilly - Parc d'activités de l'Europe » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2005 - Avenant n° 5 à la convention publique d'aménagement du 26 avril 1990

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Objet : Logement à loyer modéré - Parcelle 2, boulevard Kennedy - Déclassement du domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables

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Objet : Logement à loyer modéré - Parcelles 46-48, rue Charles Dumont - Déclassement du domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables

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