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GD2015-06-25_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Création d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine - Engagement de l'étude - Constitution de l'instance consultative - Définition des modalités de concertation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_029A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Création d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine - Engagement de l'étude - Constitution de l'instance consultative - Définition des modalités de concertation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Reprise et achèvement des procédures de révision des PLU communaux en cours
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Approbation de la révision du PLU de Fénay
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_031A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Approbation de la révision du PLU de Fénay
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_064A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_065
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Convention entre le Grand Dijon et la société ERDF pour l'intégration dans l'environnement des ouvrages de distribution d'énergie électrique de la ville de Dijon 2015 et 2016
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_065A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Convention entre le Grand Dijon et la société ERDF pour l'intégration dans l'environnement des ouvrages de distribution d'énergie électrique de la ville de Dijon 2015 et 2016
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_066
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Syndicat d'électrification SICECO
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_067
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_067A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_068
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Rapport annuel sur les services publics de l'eau et de l'assainissement du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Subvention à la Mission Locale
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_023A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Subvention à la Mission Locale
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Accueil des Gens du voyage - Renouvellement de marché de gestion des aires du Grand Dijon - Information
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_024A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Accueil des Gens du voyage - Renouvellement de marché de gestion des aires du Grand Dijon - Information
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Dijon - 3 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_025A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Dijon - 3 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
SAFER de Bourgogne Franche-Comté - Terrains situés à Fenay - Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_026A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - SAFER de Bourgogne Franche-Comté - Terrains situés à Fenay - Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME