Objet : Taux d'imposition pour 2021 : cotisation foncière des entreprises, taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères, taxe d'habitation sur les logements vacants, taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget primitif 2021 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Budget primitif 2021 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget annexe des transports publics urbains - Avance remboursable - Information du conseil métropolitain sur la convention conclue avec l'Etat - Modalités de traitement budgétaire et comptable de l'avance - Subvention d'équilibre au budget annexe des transports publics urbains

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Budget annexe des transports publics urbains - Avance remboursable - Information du conseil métropolitain sur la convention conclue avec l'Etat - Modalités de traitement budgétaire et comptable de l'avance - Subvention d'équilibre au budget annexe des transports publics urbains

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création et actualisation des autorisations de programme (AP) et d'engagement (AE)

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Objet : ANNEXES - Création et actualisation des autorisations de programme (AP) et d'engagement (AE)

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Débat sur l'élaboration d'un pacte de gouvernance entre les communes et la Métropole

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Objet : ELUS / Etat des indemnités perçues par les élus métropolitains au titre de leurs différents mandats

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Objet : ANNEXES - Rapport Clect 22 10 2021

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Objet : ANNEXES - Hauteville convention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Longvic convention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Magny convention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Marsannay convention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Neuilly-Crimolois convention

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Objet : ANNEXES - Perrigny cionvention

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Objet : ANNEXES - Bressey convention

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Objet : ANNEXES - Délibération DM Temps de travail - annexe

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Objet : Personnel – Régime indemnitaire – Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) – Instauration d’une prime de responsabilité pour l’emploi de directeur général des services.

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Objet : Personnel – Protection sociale complémentaire – Augmentation de la participation employeur pour le risque prévoyance

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