GD2006-02-09_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc d'activités Capnord à Dijon - Cession du lot n° 2a
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-02-09_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc d'activités Capnord à Dijon - Cession du lot n° 2c
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-02-09_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc d'activités Capnord à Dijon - Cession du lot n° 2d
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-02-09_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Extension Capnord à Saint Apollinaire - Cession du lot n° 5
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-02-09_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc Valmy à Dijon - Cession du lot n° A1
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-11-16_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Collecte et tri des déchets - Soutiens techniques et financiers de la société agréée Adelphe - Contrat de valorisation des déchets d'emballages ménagers pour la période 2007/2012
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-11-16_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie - Site Montmuzard - Bail emphytéotique - Extension de l'assiette foncière - Avenant 1
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-11-16_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie. Attribution des marchés de travaux pour les lots 4, 6, 7, 8, 9,10, 11, 12, 13, 14, 15 et 16.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-11-16_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie - Validation des besoins et du dispositif d'appel d'offres pour les lots 02, 03 et 05.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-11-16_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Transports en commun - Adhésion d'une nouvelle commune - Extension du périmètre des transports urbains - Assujettissement au versement transport
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Stade d'athlétisme - Energies Renouvelables - Demande de subvention au titre du PREMED et du FEDER pour l'installation d'un dispositif de production de l'eau chaude sanitaire par capteurs solaires.
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Usine d'incinération - Réalisation d'une unité de traitement de DASRI - Déclaration d'intérêt général de l'opération projetée
QUESTIONS DIVERSES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Bilan de fin du Contrat de ville et de l'année 2006 - Elaboration du Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat d'agglomération - Avenant au Contrat d'agglomération signé le 12 avril 2002
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention relative au fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Demande d'une subvention d'investissement dans le cadre de la mise en oeuvre de la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi du dijonnnais
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Redevance spéciale "gros producteurs" - actualisation des tarifs pour l'année 2007
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-11-16_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Collecte et traitement des déchets - UIOM - actualisation des tarifs de l'installation pour 2007
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Collecte et traitement des déchets - centre d'enfouissement technique - actualisation des tarifs de l'installation pour 2007
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-11-16_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Collecte et tri des déchets - autorisation d'accès aux déchetteries du SMICTOM de la Plaine Dijonnaise - renouvellement de la convention
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