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GD2015-06-25_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_060
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Rapport annuel d'activité 2014 du contrat de partenariat bus hybrides
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-06-25_060A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2014 du contrat de partenariat bus hybrides
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-06-25_061
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Rapport annuel d'activité 2014 du délégataire de la fourrière automobile
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-06-25_061A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2014 du délégataire de la fourrière automobile
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-06-25_062
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Prescription de l'élaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) du Grand Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-06-25_063
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Territoire à énergie positive pour la croissance verte « Convention particulière d'appui financier »
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_063A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Territoire à énergie positive pour la croissance verte « Convention particulière d'appui financier »
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_064
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Ressources humaines - Communauté urbaine - Transferts de personnels - Création de postes - Mise en place d'astreintes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Présentation du rapport annuel 2014 du délégataire de service public du crématorium
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_019A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Présentation du rapport annuel 2014 du délégataire de service public du crématorium
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Présentation du Contrat de ville 2015-2020
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_020A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Présentation du Contrat de ville 2015-2020
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Protocole de préfiguration de la convention de rénovation urbaine d'agglomération
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Convention régionale de cohésion sociale et urbaine 2015-2020
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_022A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Convention régionale de cohésion sociale et urbaine 2015-2020
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Revalorisation des tarifs du réseau Divia
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-06-25_056A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Revalorisation des tarifs du réseau Divia
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-06-25_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Rapport annuel d'activité 2014 du délégataire des transports urbains de l'agglomération dijonnaise
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC