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ARRETE_DM_20230095_20230804
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 04/08/2023
Arrêté décidant de placer la somme de 4 500 000 € (quatre millions cinq cent mille euros), correspondant à une partie du produit de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230082_20230703
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 03/07/2023
Arrêté de délégation du droit de priorité de Dijon Métropole à la SPLAAD, concernant la vente de terrains libres d’occupation et à usage de voirie situés à Longvic, cadastrés BY n°180, 207 et 208
Marchés publics;Marchés publics
ARRETE_DM_20230081_20230703
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 03/07/2023
Arrêté de délégation du droit de priorité de Dijon Métropole à la SPLAAD, concernant la vente de terrains libres d’occupation et à usage de voirie situés à Longvic, cadastrés BY n°180, 207 et 208
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230096_20230809
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 09/08/2023
Arrêté décidant de placer la somme de 2 678 000€, correspondant à une partie du produit de l’aliénation des éléments de patrimoine du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230084_20230705
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 05/07/2023
Arrêté décidant de procéder à un placement par ouverture d’un compte à terme auprès du Trésor
Administration générale;Administration générale
ARRETE_DM_20230083_20230704
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 07/07/2023
Arrêté relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du PPRT autour des établissements de la Raffinerie du Midi de Dijon et Longvic - déconsignation n°45
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20230085_20230706
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 06/07/2023
Composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail commune de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son Centre Communal d'Action Sociale
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230097_20230809
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 09/08/2023
Arrêté d'autorisation De Stationnement à l’EURL ”ABC TAXI” représentée par M. Romain LECREUX
Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport
ARRETE_DM_20230088_20230713
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/07/2023
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL concernant la vente de la propriété bâtie située 14 rue de la Raffinerie à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230089_20230713
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/07/2023
Arrêté relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement; dans le cadre du PPRT autour des établissements de la Raffinerie du Midi de Dijon et Longvic - déconsignation n°46
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20230086_20230713
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 13/07/2023
Délégation permanente est donnée, sous notre surveillance et notre responsabilité, à Monsieur Serge ROULAND, Directeur du service Bâtiments et Energie dans le périmètre de ses fonctions et de tous les dossiers affectés à sa direction, pour signer tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables relatifs à l'administration et la gestion de Dijon Métropole, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction
Assemblées;Assemblées
DM-23-AV-22970
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 12/04/2023
Suppression de branchement au réseau de télécommunications sous le trottoir, sous la chaussée - Du 4b Au 7 Place De L Eglise (Corcelles-Les-Monts),Du 3 Au 7 Place De L Eglise (Corcelles-Les-Monts)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
publication n°2023-120
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 20/07/2023
Arrêté déclarant sans suite, Le marché ayant pour objet « DIJON METROPOLE - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création d'une Zone à faible émissions (ZFEm) sur la métropole de Dijon »
Marchés publics;Marchés publics
ARRETE_DM_20230091_20230720
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 20/07/2023
Arrêté de délégation à Madame Aurélie COIRAL, Directrice du service Développement économique et enseignement supérieur, pour signer tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables relatifs à l'administration et la gestion de Dijon Métropole, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20230092_20230720
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 20/07/2023
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°47
Habitat - Logement;Habitat - Logement
20240116
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 31/05/2024
Arrêté de délégation du droit de préemption de Dijon métropole à l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or pour un immeuble à usage d'habitation situé 6 boulevard Thiers à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230093_20230724
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 24/07/2023
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à la ville de Dijon, pour la vente du bâtiment à usage d'habitation comprenant 7 appartements occupés, d'une surface habitable totale de 274 m², situé 36 avenue Victor Hugo à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
DM-23-AV-25288
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 16/10/2023
Réalisation d' aménagement urbain d'ensemble - 3 Rue De Beauregard (Longvic),À L'Intersection De La Rue Du Fortin Et De La Rue Du Fortin,À L'Intersection De La Rue De La Via Agrippa Et De La Rue De Beauregard,À L'Intersection De L'Avenue D'Oscara Et
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
ARRETE_DM_20230094_20230725
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 25/07/2023
Arrêté de mise à disposition des locaux de l'immeuble sis 6 Bis rue Pierre Curie Dijon, propriété de Dijon Métropole
Solidarité;Solidarité
MAR_20240103
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/04/2024
Programme d’Action Territorial (PAT) 2024
Habitat - Logement;Habitat - Logement