Objet : ANNEXES - Accord de la Ville de Dijon sur le classement au titre des monuments historiquesdu monument aux morts du rond-point Edmond Michelet et de ses abords

Thème : URBANISME

Objet : Rue Ernest Champeaux – Site des Poussots – Cession partielle à la SPLAAD

Thème : URBANISME

Objet : Concession Grand Est – Lot n°4 « Site des Poussots » - Installation de la Ligue Régionale Bourgogne-Franche-Comté de Football – Approbation du bilan prévisionnel d’investissement – Approbation des comptes prévisionnels d’exploitation et de trésorerie – Participation financière de la Ville – Avenant n°6 à la convention de prestation intégrées portant concession d’aménagement – Avance de trésorerie

Thème : URBANISME

Objet : Concession Grand Est – Lot n°4 « Site des Poussots » - Installation de la Ligue Régionale Bourgogne-Franche-Comté de Football – Approbation du bilan prévisionnel d’investissement – Approbation des comptes prévisionnels d’exploitation et de trésorerie – Participation financière de la Ville – Avenant n°6 à la convention de prestation intégrées portant concession d’aménagement – Avance de trésorerie

Thème : URBANISME

Objet : Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 - Avenant relatif à la modification de la fiche action 2.4 Équipements du CIAP, à la création d'une nouvelle fiche action 2.6 sur le patrimoine protégé et à la prolongation dudit contrat

Thème : URBANISME

Objet : Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 - Avenant relatif à la modification de la fiche action 2.4 Équipements du CIAP, à la création d'une nouvelle fiche action 2.6 sur le patrimoine protégé et à la prolongation dudit contrat

Thème : URBANISME

Objet : Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2018

Thème : URBANISME

Objet : Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2018

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession des lots « Avenue 6 » et « Avenue 6 bis » - Approbation du cahier des charges

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession des lots « Avenue 6 » et « Avenue 6 bis » - Approbation du cahier des charges

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Régularisation d'une emprise foncière – Cession par bail emphytéotique

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Régularisation d'une emprise foncière – Cession par bail emphytéotique

Thème : URBANISME

Objet : Réaménagement des terrains et équipements sportifs « des Poussots » - Avenant n°5 à la Convention de Prestations Intégrées pour la mise en œuvre de l'opération d'aménagement « Territoire Grand Est » - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Réaménagement des terrains et équipements sportifs « des Poussots » - Avenant n°5 à la Convention de Prestations Intégrées pour la mise en œuvre de l'opération d'aménagement « Territoire Grand Est » - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Instauration d’un périmètre d’étude de part et d’autre de l’axe d’entrée sud de la Métropole allant de Dijon à Chenôve

Thème : URBANISME

Objet : Instauration d’un périmètre d’étude de part et d’autre de l’axe d’entrée sud de la Métropole allant de Dijon à Chenôve

Thème : URBANISME

Objet : Périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques de Dijon métropole - Avis de la commune de DIJON

Thème : URBANISME

Objet : Périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques de Dijon métropole - Avis de la commune de DIJON

Thème : URBANISME

Objet : Rue Ernest Champeaux – Site des Poussots – Cession partielle à la SPLAAD

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Avenue 2 - Approbation du cahier des charges

Thème : URBANISME