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CCAS-2009-047A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/07/2009
Convention avec la CPAM - analyse des besoins sociaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-048
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/07/2009
Convention de partenariat avec le Grand Dijon - analyse des besoins sociaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-048A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/07/2009
Convention de partenariat avec le Grand Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-049
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/07/2009
Centre social Balzac - tarification d'un camp de vacances
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2009-050
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/07/2009
Plan pluriannuel d'insertion et de maintien des personnes handicapées - convention FIPHFP
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-051
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/07/2009
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 2e trimestre 2009
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2009-052
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/07/2009
Aides facultatives - secteur social général - compte rendu mai 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2009-053
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/07/2009
Aides facultatives - secteur social gérontologique - compte rendu mai 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2009-054
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/07/2009
Vente de matériel réformé
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-055
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/07/2009
ADEFO - convention de mise à disposition de chambres à la résidence Viardot
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-055A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/07/2009
Convention de mise à disposition de chambres avec l'ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-056
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/07/2009
LCR Petit Citeaux - remboursement d'une location
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-046
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/07/2009
Exercice 2009 - Budget Supplémentaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-047
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/07/2009
Analyse des besoins sociaux - convention de mise à disposition de données avec la CPAM
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/05/2009
Personnel - modification du tableau des effectifs
PERSONNEL
CCAS-2009-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/05/2009
Modification du règlement des aides financières du CCAS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/05/2009
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 1er trimestre 2009
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2009-034
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/05/2009
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu février et mars 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2009-035
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/05/2009
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu février et mars 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2009-084A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 15/12/2009
Avenant n° 3 à la convention entre le CCAS et le Conseil Général pour les bénéficiaires du RSA
CONVENTIONS - CONTRATS