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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Piscine Olympique du Grand Dijon - Création d'un abonnement "Fitness et forme" - Tarification au 1er janvier 2014
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Salle d'escalade Cime Altitude 245 - Tarification applicable au 1er janvier 2014
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Délégation du service public d'eau potable des communes de Ahuy, Daix, Fontaine-lès-Dijon, Hauteville-les-Dijon et Saint-Apollinaire - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation
EAU ET ASSAINISSEMENT
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Délégation du service public d'assainissement des communes de Ahuy, Daix, Fontaine-lès-Dijon, Hauteville-lès-Dijon, Longvic, Marsannay-la-Côte, Ouges, Chenôve et Perrigny-lès-Dijon - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation
EAU ET ASSAINISSEMENT
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Communes de Bressey sur Tille et Chenôve - Convention à passer entre le Grand Dijon et la Ville de Chenôve - Demandes de subventions auprès de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse - Loi Maîtrise d'Oeuvre Publique
EAU ET ASSAINISSEMENT
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Participation au Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) - Actualisation des montants de la PFAC pour l'année 2014
EAU ET ASSAINISSEMENT
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Convention de rétrocession relative aux réseaux et ouvrages d'assainissement et d'eau potable - Délégation de signature au Président du Conseil de communauté
EAU ET ASSAINISSEMENT
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Présentation des comptes-rendus annuels 2012 des trois DSP réseaux de chaleur sur le territoire du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens pour la gestion de Latitude 21 - Maison de l'Environnement, de l'Architecture, du Paysage et du Cadre de Vie
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Traitement - Tarif 2014 pour la collectivité cliente Communauté de Communes Val de Norges
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
ZAC Extension CapNord à Saint-Apollinaire - SEMAAD - Acquisition des équipements publics
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Pôle de Compétitivité SYSTEMATIC - Projet GINTAO - Soutien financier à l'entreprise dijonnaise PAGE UP
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
PREMICE - Incubateur CEEI - Poursuite du soutien financier - Période 2014 - 2016
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Animation Pôle de compétitivité Vitagora - Demande de subvention 2014
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Association Bourgogne Opportunités - Demande de subvention 2014
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
"Les Négociales" - 25ème Challenge de négociation commerciale 2014 - Demande de subvention 2014
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Dijon Développement - Demande de subvention 2014 et renouvellement de la convention partenariale avec le Grand Dijon
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Dispositif Carteculture - Avenant à la convention cadre et à la convention adoptant le dispositif général de la Carteculture du 26 septembre 2013
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Budget primitif 2014
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Semaad - Parc Valmy à Dijon - Compte de résultat au 30 juin 2013
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES